Erreurs à éviter
MTD : comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la meilleure technique disponible ?

5.1 Ne confondez pas MTD et technologie propre

Le terme « technologie propre » n’est pas un synonyme de meilleure technique disponible MTD :

• Les MTD sont issues d’une approche préventive au plus près de la source et concernent les techniques curatives ou préventives. On peut définir les MTD comme une photographie du panel de technologies les moins polluantes et éprouvées industriellement, c’est-à-dire les plus éco-efficientes pour une période donnée.

• Les technologies propres ne concernent que les techniques préventives. On peut définir une technologie propre comme une méthode de fabrication permettant l’utilisation rationnelle des matières premières et de l’énergie et la réduction de la quantité d’effluents polluant l’environnement. Pour les applications industrielles, une technologie propre ne peut être considérée comme une MTD au sens de la directive IPPC que si elle est éprouvée industriellement.

Les principaux objectifs des technologies propres sont de :

• minimiser les quantités de déchets gazeux, liquides et solides et les risques associés ;

• minimiser les risques d’accidents causés par des produits chimiques ou des procédés de fabrication ;

• minimiser la consommation de matières premières, d’eau et d’énergie ;

• utiliser des produits chimiques de substitution et des procédés moins nocifs pour l’homme et pour l’environnement.

5.2 Ne confondez pas MTD et technologies clés

La notion de « technologies clés » ne doit pas être associée à la notion de MTD. Le ministère chargé de l’Industrie a piloté une étude « Technologies clés 2010 » , en parallèle au développement des pôles de compétitivité.

Cette étude présente des technologies intéressantes en matière d’attractivité et de compétitivité, soit 83 technologies offrant un potentiel de développement. Treize technologies dédiées aux secteurs de l’énergie (production propre et utilisation...