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Auteur(s)
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Gérard GIRIN : Ingénieur en environnement
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Lire l’articleINTRODUCTION
Un dossier de demande d’autorisation d’exploiter (DAE) se compose de quatre parties dont la dernière est la notice d’hygiène et de sécurité (NHS). Ce chapitre traite spécifiquement des questions relatives à l’hygiène et aux risques encourus par les travailleurs en précisant les dispositions prises pour assurer leur sécurité conformément au Code du travail.
En tant qu’exploitant, êtes-vous exonéré des prescriptions du Code du travail ?
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Environnement > ICPE : répondre aux exigences réglementaires > Élaborer sa notice d'hygiène et de sécurité (NHS) > Définissez le contenu de la NHS
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2. Définissez le contenu de la NHS
OutilLa liste des principaux sujets à traiter dans la NHS (Outil fic0028m1.docx ) se trouve ici. Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres points peuvent être à prendre en compte en fonction des particularités de l’établissement.
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Généralités : le personnel, les horaires de travail, le CHSCT et l’affichage, la circulation des véhicules, l’organisation des premiers secours, la surveillance médicale, la formation.
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L’hygiène : les vestiaires et sanitaires, l’aération des locaux, l’ambiance thermique, l’éclairage, l’ambiance sonore, les espaces extérieurs, le nettoyage, les repas. Dans le cas d’un dossier de régularisation, la notice peut être complétée par des rapports de mesures effectués sur les lieux de travail par des organismes de contrôle (mesures de bruit, de concentrations de COV, d’éclairement ou autres).
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La sécurité : les machines de production et de maintenance, les appareils de levage, les appareils sous pression, les installations électriques, les produits en stock et mis en œuvre, la manutention des charges lourdes, les matériels de sécurité mis à disposition, l’évacuation du personnel. Pour chacun de ces différents points, ne pas se limiter à en faire l’inventaire mais recenser les risques présentés et noter les moyens de prévention mis en œuvre.
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