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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous mettez à disposition de tiers des substances et vous accompagnez vos livraisons de FDS. Vous souhaitez connaître les modalités de mise à jour de ces documents réglementaires.
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Quelles sont les raisons conduisant à mettre à jour ses FDS substances ?
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Quelles sont les sections les plus couramment mises à jour ?
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Où trouver des informations pertinentes et utiles ?
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Quel est le format réglementaire des FDS ?
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Présentation
Quel format pour vos FDS ?2. Comment mettre à jour les FDS pour vos substances ?
La mise à jour d’une FDS est réalisée par une succession logique d’actions. Après avoir déterminé la nécessité de faire cette révision (étape 1), vous devez savoir si la composition de la substance n’a pas évolué depuis la précédente édition de la FDS. Cette évolution peut être due à un changement de processus industriel, de matière première, de spécification…
Vous devez identifier chaque constituant (la matière active et ses impuretés, additif…) ainsi que sa classification harmonisée si elle existe (cf.Que faire quand une substance possède une classification CLP harmonisée ? [FIC 0161]).
Puis vous devez collecter les données sur les propriétés intrinsèques (physico-chimiques, toxicologiques, écotoxicologiques) de vos constituants.
La synthèse de ces deux recherches conduira à lister les dangers de la substance, sa classification et les éléments d’étiquetage (cf.Substance : déterminer la classification CLP [FIC 0165]).
OutilVous pourrez vous aider du schéma des actions à effectuer (Outil fic1648m1.docx ) qui propose un schéma d’organisation du travail de révision et des exemples de bases de données permettant de trouver les informations pertinentes sur les substances qui sont reprises dans les ressources...
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Comment mettre à jour les FDS pour vos substances ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Mise à jour d’une FDS pour une substance : schéma des actions à effectuer (Outil
fic1648m1.docx
).
Ce fichier vous permet de structurer votre travail de mise à jour des FDS de vos substances. Il détaille les successions d’actions à réaliser afin de mener à bien cette activité.
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Outil
Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic1648m2.docx
).
La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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Outil
Les nouvelles exigences pour les FDS de substances en application de REACH (Outil
fic1648m3.docx
).
Le tableau ci-dessous présente les principales modifications dans la structure et dans le contenu des FDS de substances telles que devant être appliquées...
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