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Auteur(s)
-
Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les résultats de vos mesures dépassent les valeurs limites d'exposition ou le seuil d'action ?
Vos obligations réglementaires sont différentes selon le statut des valeurs limites d'exposition des substances.
Quelles actions devez-vous conduire ?
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Vous devez prendre sans délai des mesures conservatoires visant à assurer la protection du personnel.
-
Puis, vous devez conduire des recherches afin d'identifier les causes de dépassement.
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Enfin, votre évaluation des risques sera peut-être à reprendre.
Vous devrez réaliser de nouvelles mesures afin de valider l'efficacité des actions d'amélioration que vous aurez mises en œuvre.
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4. Les actions pérennes : reprenez votre évaluation des risques
Si vos investigations, dont quelques exemples sont donnés en étape 3, ne vous permettent pas d'identifier une cause de dérive, reprenez votre évaluation dans les meilleurs délais afin d'organiser la correction de la situation sur un mode pérenne.
Les actions correctives doivent être en accord avec la hiérarchie des mesures basée sur les principes généraux de prévention rappelés par le Code du travail, article L. 4121-2 (cf. Protection collective ou EPI : protéger le personnel de l'exposition aux produits chimiques [FIC 0178]).
4.1 Correction par la substitution
Changer de procédé ou de produit ne s'improvise généralement pas ; c'est le résultat d'une démarche concertée avec les utilisateurs, parfois les clients.
Idéalement, le produit de substitution ne doit pas entraîner l'aggravation d'un autre risque (incendie ou environnemental, par exemple).
HAUT DE PAGE4.2 Outils de comparaison des risques pour la substitution
Vous pouvez utiliser des outils de comparaison fonctionnant à partir des phrases d'étiquetage. Parmi ces outils, on peut citer celui du BGIA « Spaltenmodell zur Suche nach Ersatzstoffen » (il existe une version en anglais : « Column model for chemical substitutes »; attention toutefois, les documents de référence cités pour les caractéristiques environnementales n'existent qu'en langue allemande). Deux modèles permettent d'effectuer cette comparaison soit à partir des phrases de risque (DSD) soit des mentions de danger (CLP). Ils peuvent être téléchargés à l'adresse suivante :
www.dguv.de/ifa/en/pra/spalte/index.jsp
Vous...
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Les actions pérennes : reprenez votre évaluation des risques
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Conseils relatifs aux EPI filtrants de protection respiratoire (Outil
fic0111m1.docx
).Un EPI sera d’autant plus efficace qu’un certain nombre de points clefs seront validés. Cette liste vous y aidera.
-
Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle (Outil
fic0111m2.docx
).
Tableau de l’article R. 4412-149 du Code du Travail créé par le décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 - article (V).
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail : ventilation industrielle, cf. les paragraphes 7 (installation et maintenance) et 8 (diagnostic de panne)
D'une manière générale, n'hésitez pas à utiliser les ressources web des sites canadiens francophones
IRSST : site canadien sur lequel on peut trouver le rapport d'étude « Recension des outils de comparaison des solvants » (media/documents/PubIRSST/R-567.pdf)
Substitution : site français de la substitution (fileadmin/...
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