Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser bon nombre d’informations concernant le Programme, les lots techniques, les phases d’exécution, les tâches à accomplir. Certains points ne sont pas spécifiques à ce type de contrat, d’autres sont fortement liés aux opérations de réalisation et à la structure d’organisation. Cet article prend soin de présenter les concepts techniques de base afin de dissiper les problèmes d’incompréhension mutuelle.
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Gilles CASTAN : Direction juridique de Thales Engineering & Consulting
INTRODUCTION
Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser, notamment au plan technique, ce qui doit être fait, comment cela doit être fait et quand cela doit être fait :
-
le Programme décrit ce qui doit être fait ;
-
les lots techniques décrivent les parties du Programme à la charge du Maître d’œuvre ;
-
les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches à accomplir par les parties et l’ordre dans lequel elles s’accomplissent ;
-
les devoirs du Client et des tierces parties permettent de lister les activités extérieures à la maîtrise d’œuvre qui lui sont opposables ;
-
la structure d’organisation du Projet a pour objet de décrire l’organisation humaine de celui-ci ;
-
le planning prévisionnel du Projet a pour objet de décrire l’organisation temporelle de celui-ci.
Les trois derniers points sont classiques. Ils ne sont pas spécifiques au Contrat de maîtrise d’œuvre et se retrouvent largement dans toute forme de contrat. En revanche, les trois premiers points sont très largement spécifiques aux opérations de réalisation d’investissement. Des non-spécialistes de la matière parleraient de cahier des charges : c’est clairement le cas pour le Maître d’œuvre.
Une attention particulière a été portée à l’identification des concepts de base à connaître en matière technique pour partager un langage commun qui permette à tous de comprendre la même chose. En effet, selon notre expérience, l’échec d’un Projet vient trop fréquemment d’une incompréhension mutuelle. Les dispositions techniques de l’exécution font l’objet de Contrats de l’ingénierie- Annexe 2 : dispositions techniques (partie 2). Les dispositions financières (annexe 3) sont traitées dans Contrats de l’ingénierie- Annexe 3 : Dispositions financières.
les opinions exprimées sont celles de l’auteur et n’engagent pas son employeur.
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Présentation
Lots techniques1. Programme
Commentaire général relatif au Programme :
Selon les règles habituelles de l’ingénierie française, le Programme est le nom donné aux spécifications techniques dont la mise en œuvre incombe au Maître d’œuvre.
Lorsque le Client n’est pas en mesure d’établir lui-même tout ou partie du Programme, il peut soit associer quelqu’un (le Maître d’œuvre au travers de ce Contrat ou bien une tierce partie au travers d’un contrat de prestations de services spécifique) à l’accomplissement de cette tâche ou même la déléguer de façon pure et simple. Néanmoins, le Programme demeure dans tous les cas établi sous l’autorité et la responsabilité du Client. Quelle que soit l’option choisie, les Parties devraient tenir compte des commentaires qui suivent sur le contenu du Programme et de démarche de programmation.
-
Option 1 : le programme est déjà finalisé.
L’expression du besoin du Client incluant la détermination, d’une part, du besoin fonctionnel par un cahier des charges fonctionnel (ci-après dénommé CDCF) et, d’autre part, du besoin spécifié par une spécification technique de besoin (ci-après dénommée STB), l’ensemble constituant le Programme (ci-après dénommé Programme) est décrit dans le document référence ..., du ..., dont les Parties ont chacune une copie et qu’elle déclarent parfaitement connaître.
Le Programme représente le référentiel imposé par le Client au Maître d’œuvre permettant de définir tous les éléments du Produit, leur composition, leur importance, leurs relations et leurs exigences particulières et la référence précise des textes assujettissant le Produit à réaliser à des normes ou spécification.
-
Option 2 : la réalisation du Programme est en partie déléguée au Maître d’œuvre.
Le Programme (ci-après dénommé Programme) sera établi par les Parties sous le contrôle du Client. Le Programme désigne tous les objectifs du Client qui investi dans le Produit. Il permet, notamment, de vérifier l’opportunité et la faisabilité du Projet par rapport aux objectifs du Client. Le prix de cette assistance à la programmation fait l’objet d’une rémunération sur la base...
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Programme
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - ARMAND (J.), RAFFESTIN (Y.), HAXAIRE (P.), DEBAVEYE (H.) - 150 séquences pour mener une opération de construction. - Le Moniteur (2000).
-
(2) - BOURGEOIS (J.P.) - Gestion de projet. - , Conception et production (1997).
-
(3) - ESTINGOY (P.), RABATEL (M.) - Montage et suivi d’une opération de construction. - Le Moniteur (2002).
-
(4) - JOLY (M.) - Organisation générale d’un projet d’usine ou d’atelier. - A 8 100, Conception et production (1989).
-
(5) - LE BISSONNAIS (J.) - Management de projet. Les processus (d’après ISO 10006). - Management de projet- Les processus (d’après ISO 10006), Conception et production (2000).
-
(6) - PAUTOT (S.) - Guide de l’exportation du bâtiment et des travaux publics. - Le Moniteur (1980).
- ...
ANNEXES
-
1 Réglementation
-
2 Normalisation
- 2.1 Association française de normalisation (Afnor) 2.1.1 Terminologie
- 2.2 Étude et développement du logiciel
- 2.3 Index de certaines normes à l’usage des bureaux d’études dans les activités d’ingénierie 2.3.1 Cannelures et dentelures
2.1.2 Gestion de projet
2.3.2 Choix des vues
2.3.3 Cotation
2.3.4 Cotes
2.3.5 Échelles
2.3.6 Écriture
2.3.7 État de surface
2.3.8 Filetage
2.3.9 Flèches repérées, hachures
2.3.10 Joints d’étanchéité
2.3.11 Maximum de matière
2.3.12 Nombres normaux
2.3.13 Orientation géométrique
2.3.14 Position, projection
2.3.15 Principes
2.3.16 Repères
2.3.17 Représentation
2.3.18 Représentation des tuyauteries industrielles
2.3.19 Représentation...
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