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1 - QUELLE DOCUMENTATION EN PLUS DES PROCÉDURES, INSTRUCTIONS, FORMULAIRES EXIGÉS ?

2 - QUELLES INFORMATIONS SONT GÉRÉES VIA LES SYSTÈMES INFORMATIQUES ?

3 - COMMENT GÉRER LES INFORMATIONS CONSERVÉES SOUS FORME DE FICHIER INFORMATIQUE ?

4 - QUELS PAPIERS GÉRER ?

5 - QUELLE MÉTHODOLOGIE ADOPTER POUR DÉFINIR LES RÈGLES DE GESTION ?

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Impliquez l’ensemble du personnel
  • 6.2 - Identifiez vos documents par grandes familles
  • 6.3 - Archivez vos documents informatiques comme vous archivez vos documents papier

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne détruisez pas vos originaux papier

8 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

9 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC1535 v1

Quelle méthodologie adopter pour définir les règles de gestion ?
Identifier les informations documentées à gérer dans le système de management

Auteur(s) : Cécile MALATERRE

Date de publication : 10 janv. 2017 | Read in English

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INTRODUCTION

Quels documents sont susceptibles d’être gérés dans le système de management de la qualité ? Trop souvent, le système qualité se focalise sur les documents de type procédures, instructions, modèles d’enregistrements et oublie d’appliquer les règles de gestion pour les documents opérationnels de l’entreprise, ceux qui ne sont pas exigés explicitement par la norme mais nécessaires au fonctionnement de l’entreprise.

Cette fiche se focalise sur la gestion de ces documents :

  • Comment les repérer ?

  • Comment les gérer ?

  • Qu’apporte le SMQ dans la gestion de ces informations documentées ?

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1535


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5. Quelle méthodologie adopter pour définir les règles de gestion ?

La première étape est de faire un inventaire des informations documentées. Une approche par processus couplée à une analyse par poste de travail permet d’identifier les informations documentées incontournables pour un fonctionnement efficace de l’entreprise (circulation de l’information), pour la traçabilité des activités opérationnelles (preuves), pour la communication avec les clients, les fournisseurs et autres prestataires (expression du besoin, réclamations), pour une conservation d’éléments probatoires sur le long terme (exigences réglementaires), pour l’histoire de l’entreprise (conservation d’archives).

Ensuite, vous identifiez le support de l’information originale : données informatiques dans un progiciel, fichiers informatiques, papier. Et vous déterminez les durées de conservation légales. Cette étape permet de faire ressortir les informations à conserver sur le long terme de manière incontournable. Vous déterminez ainsi les formats de conservation ; il peut être utile de convertir des informations pour les rendre lisibles sur le long terme (Par exemple, imprimer les commandes reçues par transmission informatique).

Picto outil Outil

Pour assurer une bonne gestion, vous devez identifier qui est responsable de l’information et de sa conservation et veiller aux règles de confidentialité et d’intégrité tout au long du traitement de l’information. L’ensemble de ces règles doit être formalisé. Un tableau de gestion des documents, précisant les règles par grandes familles, permet d’établir clairement les grandes lignes et de les communiquer aisément (cf.Tableau de gestion des documents (Outil fic1535m1.xlsx )). Il est important d’identifier les durées de conservation réglementairement obligatoires. Les durées de conservation choisies et pratiquées peuvent être différentes bien entendu (à condition d’être supérieures). Le format de l’original est à préciser (papier ou informatique). Vous pouvez également choisir de conserver en plus des versions informatiques de documents papier. Le tableau se focalise sur les informations essentielles qui sont souvent mal connues des protagonistes, à savoir, combien de temps une information doit être conservée et qui en est responsable.

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Modèle de tableau de gestion des documents (Outil fic1535m1.xlsx ).

      Cet outil présente un modèle de tableau de gestion des documents, inspiré des bonnes pratiques des archivistes. Ce tableau se focalise sur les informations essentielles qui sont souvent mal connues des protagonistes, à savoir, combien de temps une information doit être conservée et qui en est responsable.

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    2 Normes de référence

    ISO 9001:2015 – Systèmes de management de la qualité - Exigences

    ISO 9000:2015 – Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire

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