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Traitez les non-conformités
Interpréter un résultat d’audit de système organisationnel
FIC0557 v1 Fiche pratique

Traitez les non-conformités
Interpréter un résultat d’audit de système organisationnel

Auteur(s) : Lionel PONSOT

Date de publication : 10 févr. 2017 | Read in English

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1 - Traitez les non-conformités

  • 1.1 - Mettre en place des corrections
  • 1.2 - Rechercher les causes
  • 1.3 - Mettre en place les actions correctives

2 - Traitez les points sensibles ou points de vigilance

  • 2.1 - Rechercher les causes
  • 2.2 - Mettre en place les actions correctives

3 - Statuez sur les pistes de progrès ou opportunités d’amélioration

  • 3.1 - Statuer sur la suite à donner
  • 3.2 - Mettre en œuvre les actions de progrès

4 - Communiquez les résultats de l’audit

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Prenez en compte le rapport d’audit dès qu’il vous parvient
  • 5.2 - Communiquez les résultats de l’audit à votre équipe

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne traitez pas les non-conformités et points sensibles sans rechercher les causes
  • 6.2 - Prenez suffisamment de recul par rapport aux pistes de progrès ou opportunités d’amélioration.

Sommaire

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Auteur(s)

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INTRODUCTION

Vous venez de recevoir un rapport d’audit concernant vos activités. Il contient des points forts, des pistes de progrès ou opportunités d’amélioration, des points sensibles ou points de vigilance, des non-conformités classées mineures ou majeures.

  • Comment devez-vous réagir face aux non-conformités ?

  • Que faire des points sensibles ou points de vigilance ?

  • Comment faut-il prendre en compte les pistes de progrès ou opportunités d’amélioration ?

  • Qu’allez-vous faire des points forts ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0557

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1. Traitez les non-conformités

Le rapport d’audit a mis en évidence des non-conformités. Une non-conformité est un écart par rapport à une exigence à laquelle vous auriez dû répondre. Un écart est toujours factuel au regard de l’exigence attendue.

Il existe deux types de non-conformités :

  • la non-conformité mineure, qui est un écart, par rapport au référentiel, qui ne remet pas en cause l’efficacité du système en place ni le processus d’amélioration ;

  • la non-conformité majeure, qui est aussi un écart mais celui-ci remet en cause l’efficacité du système ou le processus d’amélioration.

Exemples de non-conformités

Non-conformité mineure

L’opérateur de fabrication n’est pas en mesure de déterminer la validité de l’étalonnage du micromètre n° 45 mis à sa disposition par le service métrologie. Après vérification auprès de ce dernier, il s’avère que ce moyen de mesure a dépassé sa période de validité de trois mois. Ce moyen permet d’assurer des résultats valables (conformité au plan client).

L’exigence ISO 9001:2015 au paragraphe 7.1.5.2 « Traçabilité de la mesure » précise que les équipements doivent être :

  • identifiés afin de pouvoir déterminer la validité de leur étalonnage ;

  • étalonnés et/ou vérifiés à intervalles spécifiés ou avant leur utilisation.

La non-conformité sera classée en mineure car elle ne concerne qu’un équipement parmi 250 et qu’au cours des deux dernières années, le nombre des non-conformités constatées par les clients a été divisé par deux. Le risque est mineur puisque l’efficacité du système mis en place n’est pas remise en cause et que l’impact vis-à-vis du client n’est pas perceptible.

Non-conformité majeure

Des départs non remplacés ont été constatés au service logistique, dont le pilote du processus production qui n’a pas été remplacé depuis 6 mois. Les indicateurs ponctualité liés au processus production ne sont plus renseignés depuis ce temps ; par ailleurs, l’audit de ce processus qui était prévu le mois dernier n’a pas été réalisé...

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    1 Normes de référence

    • ISO 9001 et ISO 14001 – Paragraphe 9.2 « Audit interne »

    • ISO 9001 et ISO 14001 – Paragraphe 10 « Amélioration »

    • ISO 9000 – Paragraphe 3.12 « termes relatifs à l’action »

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