BIBLIOGRAPHIE
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District heating distribution in areas with low heat demand density.
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Traitée d'ingénierie thermique. Alimentations en chaleur. Cogénération.
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Éditeur AGIR, Bucarest, ISBN 978-973-720-314-4 (2010).
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Rapport Ministère de l'Économie des Finance, et de l'Industrie (2006).
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RONEZ (B.), LE DÛ (S.) -
Réseaux de chaleur et urbanisme, une articulation nécessaire.
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Technicités, no 216 (2011).
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AMORCE -
Schéma guide de création d'un réseau de chaleur. Éléments clés pour le maître d'ouvrage.
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Série Technique, RCT 35 (2011).
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
1 Réglementation
Directive 2003/87/CE : quotas d'émission de gaz à effet de serre (modifiant la directive 96/61/CE).
Directive 2006/32/CE sur les services d'efficacité énergétique.
Directive 2009/28/EC sur la promotion des énergies renouvelables.
Décret 2012-394 du 23 mars 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid.
Arrêté du 8 août 2013 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de vapeur d'eau ou d'eau surchauffée.
Loi 80-531 du 15 juillet 1980 relative aux économiess d'énergie et à l'utilisation de la chaleur.
Loi 2010-788 du 12 juillet 2010 (Grenelle 2) portant engagement national pour l'environnement.
Loi 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national sur le logement.
Arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport et de distribution.
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