Article de référence | Réf : F1109 v4

Sécurité sanitaire des aliments : principaux documents normatifs

Auteur(s) : Olivier BOUTOU

Date de publication : 10 févr. 2017

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

NOTE DE L'ÉDITEUR

La norme NF A36-713 de septembre 2004 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF A36-713 (A36-713) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier destinés à entrer en contact des denrées alimentaires - Aciers avec revêtement organique (Révision 2020)

La norme NF A36-715 de décembre 2003 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF A36-715 (A36-715) : Aciers hors emballage - Produits longs en acier destinés à entrer au contact des denrées alimentaires - Aciers non alliés et alliés, non revêtus et non inoxydables (Révision 2020)

Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2006 (Juillet 2020).

09/10/2020

La norme NF EN 14901 de décembre 2014. citée dans cet article a été remplacée par les normes NF EN 14901-1+A1 et -2 (A48-001-1 et -2) : Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile -
Prescriptions et méthodes d'essai pour les revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile
- Partie 1 : revêtement époxy (renforcé)
- Partie 2 : revêtement thermoplastique en polyoléfine modifiée par un acide (TPMA) (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1912 (Janvier 2020).

24/02/2020

Les normes NF A36-712-1 de juillet 2002, NF A36-712-2 de septembre 2002 et NF A36-714 de juillet 2 citées dans cet article ont été  remplacées par les normes :
NF A36-712-1 et -2 (A36-712-1 et -2) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier avec revêtements métalliques destinés à entrer au contact des denrées alimentaires- Partie 1 : aciers (non inoxydables) revêtus de zinc ou d'un alliage de zinc - Partie 2 : aciers (non inoxydables) revêtus d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium-silicium
NF A36-714 (A36-714) : Aciers hors emballage - Produits plats en acier destinés à entrer en contact des denrées alimentaires - Aciers non revêtus (et non inoxydables (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1906 (juin 2019).

04/09/2019

RÉSUMÉ

La maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments et les bonnes pratiques en matière d'hygiène ont fait l'objet de nombreuses réglementations et documents normatifs. Cet article présente sous forme de tableaux les différents outils normatifs de gestion de la sécurité sanitaires des aliments. Les listes, non exhaustives, de normes françaises, européennes et internationales, sont classées par domaines. Pour chaque texte, la date de publication et la référence exacte du document normatif correspondant sont indiquées.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

ABSTRACT

Food safety : main normative documents

Control of food safety and good hygiene practices are governed by numerous regulations and normative documents. This article presents in table form the various normative tools for health safety management of food. Non-exhaustive lists of French, European and international normative documents are classified by theme. For each text, the publication date and the exact reference of the corresponding normative documents are indicated.

Auteur(s)

  • Olivier BOUTOU : Expert AFNOR AFNOR Développement – Bordeaux (France)

INTRODUCTION

Depuis le début des années 2000, l’évolution des règles du commerce international et les exigences croissantes des consommateurs ont fait de la sécurité des aliments une préoccupation majeure des acteurs de la filière alimentaire. Les quelques crises alimentaires, qui ont frappé le secteur de l’agroalimentaire au cours de ces dernières années, ont forcément contribué au renforcement des exigences de transparence et de confiance des consommateurs.

Tous les exploitants de la chaîne alimentaire doivent répondre à des obligations réglementaires s’agissant de la conformité des denrées qu’ils mettent sur le marché.

La réglementation en matière de sécurité des aliments applicable aux organismes est vaste et étendue. Les textes de base en la matière sont les règlements européens constituant le « paquet hygiène ». Ils sont applicables à l’ensemble des professionnels de la chaîne alimentaire, de la production primaire jusqu’au consommateur.

Les plans de maîtrise sanitaire et les dispositifs d’autocontrôles, mis en place par les professionnels ont renforcé au fil des ans la sécurité et la qualité sanitaire des produits.

Pour tout organisme intervenant dans le secteur agricole et agroalimentaire, ces textes réglementaires de base peuvent être complétés par des documents normatifs volontaires.

Une liste des abréviations utilisées est présentée en fin d’article.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

KEYWORDS

normative monitoring   |   food hygiene   |   food safety   |   food safety compliance

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v4-f1109


Cet article fait partie de l’offre

Agroalimentaire

(252 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Présentation

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Agroalimentaire

(252 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Sommaire
Sommaire

    1 Outils logiciels

    AFNOR SAGA VEILLE http://www.sagaveille.com/ AFNOR, 11 rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis, France.

    HAUT DE PAGE

    2 Sites Internet

    AFNOR norm’info http://norminfo.afnor.org AFNOR, 11 rue Francis de Pressensé 93571 La Plaine Saint-Denis, France.

    HAUT DE PAGE

    3 Normes et standards

    Pour se procurer ces documents normatifs présentés dans l’article, s’adresser aux organismes suivants :

    AFNOR - Association française de normalisation http://www.afnor.org

    ISO - International Organization for Standardization http://www.iso.org

    HAUT DE PAGE

    4 Réglementation

    Le paquet hygiène se compose de 6 textes, la « Food Law » (Règlement 178/2002), base de toute la réglementation du secteur des denrées alimentaires, ensuite...

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 95% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Agroalimentaire

    (252 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS