Sécurité sanitaire des aliments : principaux documents normatifs

Depuis le début des années 2000, l’évolution des règles du commerce international et les exigences croissantes des consommateurs ont fait de la sécurité des aliments une préoccupation majeure des acteurs de la filière alimentaire. Les quelques crises alimentaires, qui ont frappé le secteur de l’agroalimentaire au cours de ces dernières années, ont forcément contribué au renforcement des exigences de transparence et de confiance des consommateurs.

Tous les exploitants de la chaîne alimentaire doivent répondre à des obligations réglementaires s’agissant de la conformité des denrées qu’ils mettent sur le marché.

La réglementation en matière de sécurité des aliments applicable aux organismes est vaste et étendue. Les textes de base en la matière sont les règlements européens constituant le « paquet hygiène ». Ils sont applicables à l’ensemble des professionnels de la chaîne alimentaire, de la production primaire jusqu’au consommateur.

Les plans de maîtrise sanitaire et les dispositifs d’autocontrôles, mis en place par les professionnels ont renforcé au fil des ans la sécurité et la qualité sanitaire des produits.

Pour tout organisme intervenant dans le secteur agricole et agroalimentaire, ces textes réglementaires de base peuvent être complétés par des documents normatifs volontaires.

Une liste des abréviations utilisées est présentée en fin d’article.