#

Collectivités

Collectivités dans l'actualité

Toute l'actualité


Collectivités dans les livres blancs


Collectivités dans les conférences en ligne


Collectivités dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2015
  • |
  • Réf : G1819

Bilan Carbone®

’aider les entreprises et les collectivités territoriales à évaluer les émissions induites... , comme l'obligation pour certaines entreprises privées, établissements publics et collectivités de réaliser et publier... ou tertiaires, associations, événements culturels ou sportifs…), par des collectivités territoriales... 'un bien ou d'un service qu'elle soit publique ou privée ; le module « collectivité » pour les émissions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
  • |
  • 10 janv. 2017
  • |
  • Réf : REX16

Gestion collaborative des projets à la communauté de communes de Parthenay

importante dans des collectivités territoriales. Centrée initialement sur la mise en œuvre de la gestion... des éléments sur les résultats atteints ainsi qu’un premier bilan du projet. Les élus des collectivités...  : Collectivités territoriales Contexte La communauté de communes de Parthenay est, en 2009, une structure... ’action sociale pour faire les trois collectivités de Parthenay. À l’avant-garde du déploiement...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2014
  • |
  • Réf : TBA2676

Réseaux de chaleur

, cogénération...). Les réseaux de chaleur sont un moyen concret, au service des collectivités, pour mieux... Un réseau de chaleur peut être établi à l'initiative d'une collectivité, souvent communale ou intercommunale... à tous points de vue  [TBA 2 674]. La collectivité participe de ce fait à la lutte contre les émissions de gaz... à effet de serre, à l'échelle de son territoire. Dès lors qu'une collectivité ou un groupement (exemple...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 09 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1007

Marchés publics : identifier les acteurs

Le droit des marchés publics fait intervenir plusieurs acteurs.

  • Pour l’acheteur : pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, groupement de commande, commission d’appel d’offres.
  • Pour l’opérateur : opérateur économique public ou privé, groupement solidaire ou conjoint, sous-traitant.
  • Pour le contrôle de légalité : préfet et service préfectoral en charge du contrôle de légalité, partenaires.
  • Organes de règlement amiable des litiges : comités consultatifs de règlement amiable des différends.

L’objet de cette fiche est de vous permettre d’identifier ces acteurs et de connaître leur rôle.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 12 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1009

Marchés publics : maîtriser la notion de seuil

Les règles de publicité et de passation d’un marché public varient selon l’importance du marché. L’idée est que le degré de contrainte imposé à l’acheteur public doit être proportionnel à l’enjeu économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils.

  • En dessous de ces seuils, l’acheteur public n’est pas enfermé dans des contraintes réglementaires, sous couvert néanmoins de respecter les principes fondamentaux des marchés publics.
  • Au-dessus de ces seuils, il est obligé, au surplus, de respecter les règles applicables aux procédures formalisées fixées par le Code de la commande publique.

L’objet de cette fiche est de comprendre la notion de seuil et d’identifier les différents seuils applicables.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 09 oct. 2023
  • |
  • Réf : 1011

Marchés publics : connaître les étapes clefs d’une consultation

Vous envisagez de répondre à une consultation lancée par une commune pour l’attribution d’un marché de prestations d’ingénierie.

Vous vous interrogez sur les étapes clefs de la consultation.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !