Glossaire

# Criteres

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Criteres

Les critères de constructibilité
Réf : C8130

L’objectif de cet article est de présenter 18 critères de constructibilité et la méthode... avec laquelle ils sont définis. Ces critères permettent de mieux gérer la complexité des projets de construction en facilitant... [...]

10 févr. 2020

Comprendre le critère de nouveauté
Réf : FIC1617

vis-à-vis de l’exigence d’activité inventive, et non de la nouveauté (cf. Comprendre le critère d... qu’on la rende accessible au public ? En ce qui concerne le critère d’accessibilité matériel, il est jugé... était matériellement [...]

10 mai 2021

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