- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2006
|- Réf : BE9030
2 ; des critères de choix des énergies prenant en compte les nouvelles contraintes... et de l’intensité des aléas climatiques. L’analyse des données météorologiques est en passe de devenir un critère...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2020
|- Réf : C8130
L’objectif de cet article est de présenter 18 critères de constructibilité et la méthode... avec laquelle ils sont définis. Ces critères permettent de mieux gérer la complexité des projets de construction en facilitant... critères de constructibilité. Ces critères sont regroupés en 3 familles : Objectifs, Activités... et Ressources. Chaque famille et chaque critère sont développés dans cet article. En conclusion, des pistes...
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- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA1364
doit donc être effectué pour choisir la nuance convenable.
Critères en faveur d’un acier à haute... de
f
y
).
Critères en faveur d’un acier courant
Cette fois nous rencontrons généralement un gain... ou sous-ensembles
Critères de choix
D’autres considérations...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 juil. 2017
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- Réf : 1617
La condition de nouveauté en matière d’invention est essentielle car elle rejaillit à plusieurs moments clés : elle est en jeu lorsque l’inventeur divulgue, par négligence ou méconnaissance, sa propre invention ; elle l’est encore au stade de l’examen de la demande de brevet et, une fois le brevet délivré, lorsque le juge se prononce sur sa validité, très souvent à l’occasion d’un procès en contrefaçon.
Pour être brevetable, une invention doit être nouvelle. Il est alors essentiel de maintenir satisfaite la condition de nouveauté en amont du dépôt et d’en justifier lors de l’examen administratif de la demande et de l’appréciation judiciaire de la validité du brevet. La nouveauté est établie lorsque l’invention n’est pas comprise dans l’état de la technique qui lui est opposable ; à l’inverse, la condition fait défaut s’il existe un enseignement technique opposable qui divulgue l’invention.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter la notion de nouveauté au regard de sa justification et de sa portée ;
- définir les critères mis en jeu lors de l’évaluation de la nouveauté et les illustrer ;
- présenter le mode de raisonnement propre à l’évaluation de la nouveauté ;
- identifier en quoi la nouveauté peut servir d’outil au service de la stratégie du déposant.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 10 juil. 2017
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- Réf : 1618
Pour être brevetable, l’invention doit impliquer une activité inventive, ce qui est le cas lorsqu’elle ne découle pas de manière évidente pour l’homme du métier de l’état de la technique opposable. L’examen de l’activité inventive a lieu, devant l’OEB, conformément à un raisonnement spécifique (dit approche problème-solution), ce qui nécessite de définir en amont les notions clés sur lequel il s’appuie. On retrouve une démarche objective devant les juridictions françaises.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter la notion d’activité inventive au regard de sa justification et de sa portée ;
- définir les critères mis en jeu lors de l’évaluation de l’activité inventive et les illustrer ;
- présenter le mode de raisonnement propre à l’examen de l’activité inventive.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
