de construction. Cet article propose une étude générale de la géophysique appliquée au génie civil. Ainsi... r et la susceptibilité magnétique χ : µ r = 1 + χ Elles sont peu utilisées en génie civil. Une méthode... à la reconnaissance en génie civil, l’unité est le microgal (1 µgal = 10 −8 m · s −2 ). Le champ de pesanteur... de la gravimétrie en général mais celle qui est utilisée pour la reconnaissance en génie civil. Dans sa définition...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
particulière par type de chantier L’utilisation des explosifs dans le génie civil est diversifiée...
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sont considérés comme des matériaux composites en génie civil. Dans le premier cas, il s’agit d’un matériau... dans certaines applications liées au bâtiment et aux ouvrages de génie civil. Le tableau 1 donne les propriétés... techniques : dans le domaine du génie civil, les ouvrages d’art construits depuis des décennies... des utilisations de la fibre de carbone dans le génie civil se trouve essentiellement dans : sa faible densité...
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Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur le risque encouru vis-à-vis des tiers (par exemple, des riverains, une association de défense de l’environnement) qui souhaiteraient faire valoir un préjudice lié à l’exploitation de votre installation.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Que faire une fois que l’on s’aperçoit qu’une ou plusieurs personnes portent atteinte à ses droits sur un brevet ? Comment agir pour obtenir la cessation des agissements et la réparation de son préjudice ?
La procédure judiciaire présente des spécificités procédurales, s’ajoutant à la spécificité propre au droit des brevets et à la technicité de la matière. Si les services d’un avocat sont indispensables, le titulaire du droit de brevet joue un rôle indispensable dans la détermination des objectifs ainsi que dans le succès de l’action.
Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon et aide le titulaire du droit à en définir les contours.
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