Les dispositifs du génie électrique jouent un rôle clé dans la transition énergétique. Leur usage... des systèmes du génie électrique dans une optique de développement durable, en considérant l’ensemble du cycle... ’élaboration typiques utilisés en génie électrique, tout en axant l’analyse sur les impacts environnementaux associés... . Il se termine par une analyse des enjeux de l’écoconception en génie électrique. On estime à environ 53...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
'écoconception en génie électrique. A travers quelques exemples d’études issues de l’état de l’art, cette partie propose... des illustrations des approches d’Analyse sur cycle de vie (ACV) et d’éco-optimisation dans le domaine du génie... . Bien que relativement confidentielles, quelques études ACV de composants du génie électrique sont publiées... soit par des industriels, soit par des académiques. Un état des lieux spécifique pour l’électronique de puissance...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
En génie des procédés, la modélisation consiste en un ensemble d'équations mathématiques construit... de la modélisation des opérations unitaires en génie des procédés. Sont détaillés les différents aspects du processus... des écoulements…) du modèle virtuel pour lequel le formalisme est mathématique. En génie des procédés, le terme... propose dans un premier temps un aperçu général de la modélisation des opérations unitaires en génie...
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Un plan de maîtrise des risques liés au vieillissement des installations industrielles, des canalisations de transport de matières dangereuses et d’équipements sous pression a été lancé en France le 13 janvier 2010. Il a donné lieu à plusieurs arrêtés ministériels, circulaires et guides professionnels.
Vous êtes l’exploitant d’un site industriel sur lequel sont exploités des bacs cryogéniques, des réservoirs aériens cylindriques verticaux, des capacités et tuyauteries, des ouvrages de génie civil ou des mesures de maîtrise des risques instrumentées.
Vous devez repérer les indices qui sont susceptibles de traduire un vieillissement de ces équipements, mettre en œuvre un plan de modernisation de ces installations et contrôler l’efficacité des mesures mises en œuvre pour le maîtriser.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
De bien des façons, le droit dont dispose le titulaire d’un brevet peut se révéler gênant pour ses concurrents. Ceux-ci ne sont pourtant pas sans recours pour gérer au mieux la situation.
Cette fiche vise à donner au lecteur une première idée de la diversité des moyens, contentieux ou consensuels, qui sont à sa disposition pour faire face à un brevet gênant. Cette fiche s’efforce également de discuter des avantages et des inconvénients associés à chacun de ces moyens, qui les rendent plus adaptés dans certaines situations et moins dans d’autres.
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