- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2009
|- Réf : AG2010
d'usage) et la somme des impacts (consécutifs à la mise à disposition de l'artefact). À l'économie... Le contexte économique contemporain, notamment le développement durable, bouscule... la représentation traditionnelle de l'économie marchande. Ainsi, l'offre n’est plus à considérer... du domaine privé. L'économie devient fonctionnelle. A ce titre, elle oblige à la désignation de la finalité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 1999
|- Réf : F1500
. La situation économique actuelle de l’industrie laitière en France est détaillée dans la partie « Pour... et des procédés de dépollution qui seront applicables. Elle a un impact sur l’aspect financier à travers... de toutes petites fromageries isolées rejeter leur lactosérum pour des raisons économiques, parce...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2015
|- Réf : P4242
par les travaux du GIEC, se focaliser sur l'impact du changement climatique sur le cycle de l'eau et les zones... de l'impact des changements climatiques tentent difficilement de se mettre en place. Ces actions... climatique, cherche à prévoir l'impact de ces changements climatiques sur les hydrosystèmes. En l'état actuel... ou de l'impact sur le cycle hydrologique ? Le présent article souhaite, après une description des certitudes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 mai 2018
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- Réf : 0024
L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.
Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.
- Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
- Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
- Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 mars 2012
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- Réf : 0325
La prise en compte des milieux naturels et de leurs composantes dans une étude d’impact est cadrée par les articles L. 110-1 et L. 122-1 du Code de l’environnement, qui instaurent un principe de précaution, d’action préventive et corrective vis-à-vis de ces composantes et soumettent à étude d’impact les aménagements ou ouvrages qui, par leurs incidences sur le milieu naturel, peuvent y porter atteinte.
En tant qu’exploitant d’une installation classée pour la protection de l’environnement, vous êtes amené à produire une étude des impacts de votre activité sur l’environnement afin de les supprimer, les réduire ou les compenser. Le volet faune/flore de cette étude est particulièrement important. Cette fiche vous éclaire sur la méthodologie, l’élaboration et le contenu de cette étude.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
