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Importation

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Importation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2001
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  • Réf : AG4600

Importance de la sécurité dans les entreprises

les sites importants) ou pompiers volontaires (employés formés et entraînés régulièrement aux techniques... ’est que la baisse est plus importante sur les accidents graves que sur l’ensemble des accidents avec arrêt... reculaient de 15 % depuis 1991, les accidents mortels ou induisant une capacité importante baissaient d... amélioration, a bénéficié des importants progrès réalisés par l’industrie en termes de rejets. La réduction...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2011
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  • Réf : FIC0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

’approvisionnement. Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant... ’un article. En tant qu’importateur, vous êtes identifié comme fournisseur d’une substance ou d... En tant qu’importateur vous êtes identifié comme fournisseur d’article. Vous pouvez être concerné par deux obligations... légales si une substance SVHC est un des constituants de l’article importé : une obligation d...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : FIC0879

Fabrication et importation d’articles : déterminez et respectez vos obligations par rapport à la réglementation REACh

Vous fabriquez ou importez des articles sur le marché européen. Vous vous demandez... ]) oblige les fabricants et importateurs d’articles à prendre en compte cette réglementation. En effet... est plus importante que la substance (ou le mélange) qui le compose pour effectuer sa fonction. Dans certains cas... chimique est plus importante que sa forme. Tandis qu’une plaque d’aluminium est un article...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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