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Importation

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Importation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2001
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  • Réf : AG4600

Importance de la sécurité dans les entreprises

les sites importants) ou pompiers volontaires (employés formés et entraînés régulièrement aux techniques... ’est que la baisse est plus importante sur les accidents graves que sur l’ensemble des accidents avec arrêt... reculaient de 15 % depuis 1991, les accidents mortels ou induisant une capacité importante baissaient d... amélioration, a bénéficié des importants progrès réalisés par l’industrie en termes de rejets. La réduction...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : AG8040

Douane, élément clef de la facilitation des échanges internationaux

La volonté d'importer ou d'exporter existe dans les entreprises en particulier dans les PME... à l’importation ou à l’exportation. Ce sujet est complexe mais, cependant, indispensable à maîtriser pour assurer... bloquant de la mécanique du commerce international. La volonté d'importer ou d'exporter existe... à l'importation auprès de son commissionnaire en douane, elle n'a pas conscience de payer un impôt communautaire...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : P1382

Pesée minimale : son importance dans un processus d'analyse industriel

. En général, la pesée minimale convient à toutes les industries où peser avec exactitude est important... -dessous de laquelle les résultats des pesées peuvent être entachés d'une erreur relative trop importante. Cette définition provient... le risque (risque que cette erreur relative trop importante remette en cause le résultat final... sur les instruments de pesage, la pesée minimale est importante (1 à 5 % de la quantité pesée) car l'échelon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0144

Importation d’une substance dans l’EEE, déterminer qui est responsable de la mise sur le marché au sens de la réglementation REACh

Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.

La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0148

Mise sur le marché de substances stockées : anticiper ses obligations au sens de la réglementation REACh

Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.

  • Avez-vous des obligations vis-à-vis du stock ?
  • Pouvez-vous le mettre sur le marché ?
  • Devez-vous éventuellement enregistrer cette substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 juin 2017
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  • Réf : 0155

Fabrication, mise sur le marché d’une substance : les obligations de REACh

Le champ plus élargi de la réglementation REACh vous oblige à déterminer l’origine de vos substances chimiques pour établir vos obligations réglementaires.

Êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ou de leur fabrication ?

Quelles sont les informations à identifier pour s’en assurer ?

Une analyse par étape telle que présentée dans ce schéma descriptif est à suivre.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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