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Importation

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Importation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2001
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  • Réf : AG4600

Importance de la sécurité dans les entreprises

les sites importants) ou pompiers volontaires (employés formés et entraînés régulièrement aux techniques... ’est que la baisse est plus importante sur les accidents graves que sur l’ensemble des accidents avec arrêt... reculaient de 15 % depuis 1991, les accidents mortels ou induisant une capacité importante baissaient d... amélioration, a bénéficié des importants progrès réalisés par l’industrie en termes de rejets. La réduction...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : AG8040

Douane, élément clef de la facilitation des échanges internationaux

La volonté d'importer ou d'exporter existe dans les entreprises en particulier dans les PME... à l’importation ou à l’exportation. Ce sujet est complexe mais, cependant, indispensable à maîtriser pour assurer... bloquant de la mécanique du commerce international. La volonté d'importer ou d'exporter existe... à l'importation auprès de son commissionnaire en douane, elle n'a pas conscience de payer un impôt communautaire...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : P1382

Pesée minimale : son importance dans un processus d'analyse industriel

. En général, la pesée minimale convient à toutes les industries où peser avec exactitude est important... -dessous de laquelle les résultats des pesées peuvent être entachés d'une erreur relative trop importante. Cette définition provient... le risque (risque que cette erreur relative trop importante remette en cause le résultat final... sur les instruments de pesage, la pesée minimale est importante (1 à 5 % de la quantité pesée) car l'échelon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mars 2017
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  • Réf : 0135

Comprendre les obligations réglementaires relatives à la mise sur le marché, l’importation et la fabrication de substance ou de mélange

Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant le type de produits chimiques et les marchés visés.

  • Quelles sont les grandes lignes des réglementations applicables en France pour les produits chimiques ?
  • Comment faire un diagnostic simplifié de ce qui vous concerne ?
  • Où trouver des conseils pour connaître vos obligations ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0189

Connaître et répondre aux obligations liées à l’importation d’une substance de la liste candidate

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux substances chimiques extrêmement préoccupantes. La première étape est l’inscription des substances identifiées SVHC à la liste candidate : elles sont « candidates » à l’autorisation, mais font déjà l’objet d’obligations légales qui concernent l’ensemble des acteurs de la chaîne d’approvisionnement.

Vous importez une substance inscrite à la liste candidate ou un article contenant une telle substance pour la mise sur le marché. Vous êtes soumis à des obligations d’information. Pourquoi ? Quelles sont ces obligations ? Peuvent-elles évoluer ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 11 juil. 2012
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  • Réf : 0879

Fabrication et importation d’articles : déterminez et respectez vos obligations par rapport à la réglementation REACh

Vous fabriquez ou importez des articles sur le marché européen. Vous vous demandez si la réglementation REACh vous concerne et si oui, quelles sont vos obligations.

Le champ plus élargi de la réglementation REACh (cf. REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures) oblige les fabricants et importateurs d’articles à prendre en compte cette réglementation. En effet, elle impose certaines obligations dans le cas de la mise sur le marché d’article.

  • Mettez-vous vraiment sur le marché un article et non une substance ou un mélange ?
  • Quelles sont vos obligations et peuvent-elles varier suivant les pays de l’Union européenne ?

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