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  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2004
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  • Réf : BM5664

Boîtes de vitesses. Le différentiel

. La combinaison de ces deux efforts est un couple qui s’oppose à l’inscription de la voiture dans le virage... se traduit bien par un couple qui s’oppose à l’inscription de la voiture dans le virage et qu’il faut... extérieures. Le différentiel facilite l’inscription de la voiture dans le virage. Il convient de noter que... , pendant la phase d’inscription dans le virage, avant que la roue intérieure ne « décroche », le comportement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 1996
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  • Réf : H3258

Application d’une méthode de conception orientée objet et événement

une inscription et le paiement d’un abonnement, l’abonné est autorisé à emprunter des livres, on dit... aussi les opérations « créer » déclarées dans les classes ÉDITEUR, AUTEUR et MOT-CLÉ. L’inscription d’un abonné... est le résultat de l’événement arrivée d’une inscription , qui est donc le déclencheur de l’opération « payer... expiration du délai de paiement d’une inscription qui se produit un an et un mois après l’inscription...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA140

Principe de cotations

). Cotation des talus (© ETI). Inscription et disposition... Cote inscription et disposition des cotes Caractères des cotes... de ne pas descendre en dessous de 2,5 mm. Emplacement de l’inscription... par deux ou trois coordonnées x, y et z dans un système de coordonnées cartésiennes. L’inscription des coordonnées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0167

Je fabrique, importe, distribue ou utilise une substance inscrite à la recommandation : quelles conséquences sur le marché ?

Source ANSES

Le règlement REACh a créé le principe de l’autorisation comme nouvel outil communautaire de gestion des risques dédié aux SVHC. Cet outil agit sur le marché et sur l’utilisation des substances. Les substances de la liste candidate peuvent être recommandées pour l’inscription à l’annexe XIV et donc soumises à autorisation.

Vous fabriquez, importez, distribuez ou utilisez une substance inscrite à la recommandation pour l’annexe XIV. Quelles sont les conséquences pour le marché ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0848

Maîtriser les vérifications à la charge du donneur d’ordre

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations ou de travaux à un sous-traitant et vous vous interrogez sur les vérifications préalables que vous devez effectuer avant de contracter avec cette personne :

  • Devez-vous vérifier que votre sous-traitant respecte ses obligations sociales envers ses salariés ?
  • Quels documents pouvez-vous exiger de sa part ?

Dans le cadre de la lutte contre le travail dissimulé, la loi n° 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a renforcé le dispositif de vérifications par le donneur d’ordres dans le domaine de la législation sociale.

Il est donc important de connaître l’étendue et les modalités de ses obligations.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1637

Contrefaçon : préparer son dossier et anticiper les risques

La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :

  • l’absence de preuve de contrefaçon ou de préjudice associé ;
  • la nullité du brevet sur le fondement duquel l’action en contrefaçon est intentée.

Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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