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Parc dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2002
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  • Réf : C4410

Parcs de stationnement couverts

Un parc de stationnement est un emplacement qui permet le remisage des véhicules automobiles... ’exposer les règles de conception générales et les dispositions géométriques des parcs de stationnement accessibles...  : [C 4 410] Parcs de stationnement couverts. Conception ; [C 4 411] Parcs de stationnement... des parcs de stationnement (cf.  [Doc. C 4 412] ). Elles concernent : les parcs de stationnement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2002
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  • Réf : C4411

Parcs de stationnement couverts

Plusieurs textes spécifiques réglementent les parcs de stationnement couverts en fonction... de leur type. C’est le cas des parcs annexés : aux bâtiments d’habitation  : arrêté du 31 janvier 1986... ou égale à 28 m (adaptation de la rubrique n o  2935 des ICPE). En ce qui concerne les parcs... à respecter. Nota : Cette étude se compose de deux articles : [C 4 410] Parcs de stationnement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2006
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  • Réf : R927

Vérification et maintenance d’un parc d’appareils de mesure

Quelle que soit la taille du parc de matériels dont elle dispose, une entreprise doit mettre... ’étalonnage. Cette approche sera bien sûr fonction de l’importance et de la diversité du parc d... ). Le parc de matériels utilisés dans une société peut représenter un nombre d’unités plus ou moins important... . L’organisation mise en place pour gérer ce parc de matériels, aussi bien en termes de maintenance que de suivi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 oct. 2018
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  • Réf : 0017

Constituer son dossier d’enregistrement

Régime intermédiaire entre le régime de l’autorisation et de la déclaration, l’enregistrement correspond à un régime d’autorisation simplifié. Il a pour objectif de réduire de moitié les délais de délivrance des autorisations et de simplifier les dossiers à fournir par les industriels.

Ainsi l’objectif du dossier de demande d’enregistrement est d’apporter suffisamment d’éléments pour permettre au préfet de donner l’arrêté d’enregistrement sec ou avec prescriptions complémentaires, ou de refuser l’arrêté.

Vous souhaitez savoir comment réaliser votre dossier de demande d’enregistrement.

  • Quelles sont les différentes parties devant constituer votre dossier ?
  • Quelles sont les pièces à fournir ?
  • Quel est le nombre d’exemplaires qu’il faut remettre ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2021
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  • Réf : 1423

Les périodicités d’étalonnage

Dans le monde industriel, les mesures servent à prendre des décisions d’ordres divers : acceptation de lots de pièces fournisseurs, réglage d’un procédé de production, libération de lots de pièces clients, plan d’expérience, surveillance de l’environnement, essais de prototypes et d’éprouvettes… Les mesures n’étant pas exactes, chaque décision induit un risque qu’il convient de connaître, d’accepter (via un accord client/fournisseur, qu’il soit explicite ou implicite) et de garantir au cours du temps.

C’est pour ces raisons que les référentiels qualité, ISO 9001 en tête, imposent tous, d’une façon ou d’une autre, que chaque instrument qui intervient dans une décision soit étalonné et/ou vérifié à intervalles spécifiés, ou avant l’utilisation, par rapport à des étalons de mesure pouvant être reliés à des étalons de mesure internationaux ou nationaux (source : § 7.1.5.2 de l’ISO 9001).

L’objet de cette fiche est de guider l’utilisateur dans son choix de cette périodicité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 févr. 2015
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  • Réf : 1424

La gestion du parc matériel

Dans une entreprise fabriquant des objets ou dans un centre d’essai, il existe une grande variété de matériel. Chaque catégorie de matériel – par exemple le parc des machines outils ou celui des véhicules automobiles – est gérée en fonction des besoins de l’entreprise. Parmi tous ces matériels, nous nous intéressons évidemment seulement aux moyens de mesure et d’essais tels que les hygromètres, les thermomètres, les manomètres, les voltmètres…

Cette fiche donne les règles de base à suivre pour assurer la gestion de ce qui est fréquemment appelé « le parc des moyens de mesure ».

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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