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Prive dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 20 août 2012
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  • Réf : C70

Marchés de travaux

L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés publics d’une part, et les marchés privés d... un « paquet législatif » qui s’impose à tous les États-membres de l’Union. Marchés privés : secteur... ’exécution d’un marché privé sont variables. Mais, dans un système de liberté contractuelle, il ne faut...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 20 nov. 2012
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  • Réf : C74

Marchés de travaux privés

Les marchés de travaux privés, en France, relèvent de la libre négociation des parties... 'un marché privé sont variables. Des normes ont certes été établies par l'AFNOR afin de donner... . Les marchés de travaux privés, en France, relèvent de la libre négociation des parties. Cette liberté... 'un marché privé sont variables. Des normes ont certes été établies par l'AFNOR (NF P 03-001 pour les travaux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2013
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  • Réf : TRP1006

Mobilité et ville intelligente : rôles des acteurs publics et privés

de mobilité et sur le positionnement des acteurs publics et privés : la libéralisation... de répondre à la diversité des attentes de mobilité pour des publics variés et pour les usages tant privés... de transports ; les acteurs privés . Ils agissent dans le cadre de contrats publics (essentiellement...  ; les acteurs privés , qui ont pour clients essentiellement les acteurs publics dans le secteur de la mobilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2011
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur cette création pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers l’utilisent librement.

Vous souhaitez exploiter cette création, soit directement, soit en autorisant des tiers à l’exploiter.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous voulez savoir :

  • Quels types de créations sont protégeables ?
  • Quels sont les avantages et inconvénients permettant le choix de la PI?
  • À quel moment faut-il protéger une création ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0847

Maîtriser la sous-traitance de contrat d’entreprise dans les marchés privés

Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».

La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 nov. 2012
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  • Réf : 1100

Déployer la veille collaborative à l’échelle de l’entreprise

Vous souhaitez démultiplier les apports de la veille, et rendre visibles ses atouts et sa contribution dans le cadre du processus d’innovation de votre entreprise.

Vous avez organisé et lancé un processus de veille avec les professionnels de l’information. Vous souhaitez maintenant déployer la démarche à l’échelle de l’entreprise, et organiser une veille collaborative en inculquant des réflexes de veilleur en chaque collaborateur.

L’objectif est ici de vous proposer une méthode pragmatique visant à élargir la culture de la veille orientée innovation par :

  • l’expérimentation et l’apport de méthodes ;
  • la communication des résultats et des retours d’expérience ;
  • la mise en évidence des apprentissages et de leurs bénéfices.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique


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