Article

1 - OUTILS DE LA COORDINATION SPS

  • 1.1 - Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
  • 1.2 - Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
  • 1.3 - Registre journal de la coordination
  • 1.4 - Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage

2 - PIÈCES POUR UN MARCHÉ PRIVÉ BTP

  • 2.1 - Pièces contractuelles
  • 2.2 - Pièces annexes sans valeur contractuelle

3 - PIÈCES D’UN MARCHÉ PUBLIC BTP

  • 3.1 - CCAG (cahier des clauses administratives générales)
  • 3.2 - Acte d’engagement (AE)

4 - ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE

5 - ABRÉVIATIONS ET SIGLES

Article de référence | Réf : TBA703 v1

Documents des marchés privés et publics

Auteur(s) : Pierre SERIN

Date de publication : 10 oct. 2020

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RÉSUMÉ

Dans le bâtiment, se trouvent des chantiers de constructions neuves, de réparation, de remise en état (changement de destination), de réhabilitation (par exemple un bâtiment ancien : château, église, un bâtiment du patrimoine…).

Ces constructions appartiennent au régime de droit privé ou de droit public.

Pour préparer ces chantiers, il faut de nombreuses pièces écrites ; ce sont les documents du marché.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

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Auteur(s)

  • Pierre SERIN : Ingénieur ESTP-CHEC, enseignant consultant

INTRODUCTION

Selon qu’il s’agisse d’un marché privé ou d’un marché public, les documents sont différents.

Les documents de la coordination SPS répondent aux questions des marchés privés et des marchés publics avec des différences entre le bâtiment et les travaux publics.

Les outils de la coordination SPS font partie des outils nécessaires, et sont, suivant les cas, obligatoires au chantier.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba703


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - BLOCH (B.-M.) -   CCAG Travaux,  -  Groupe Berger-Levrault (2015).

NORMES

  • Marchés privés – Cahiers types – Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés - NF P03 0001 - Octobre 2017

1 Réglementation

Article 15 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Article 11 du Code des marchés publics (abrogé).

Article 4 des CCAG FCS et travaux.

HAUT DE PAGE

2 Annuaire

Legifrance

https://journal-officiel.legifrance.gouv.fr/

Service public

http://www.service-public.fr

Ordre des architectes

http://www.architectes.org

Pièces constitutives d’un marché et pièces contractuelles

http://www.marche-public.fr

FCBTP (Fédération calédonienne du BTP)

https://www.fcbtp.nc/

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