
Sonder l’espace avec éthique : pourquoi et comment ?
Des constellations de débris satellitaires, des colonies terriennes sur Mars, ou encore des touristes extra-atmosphériques… L’espace ne cesse de s’élargir, avec lui les applications spatiales,...
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, avant de présenter des exemples illustrés d’applications dans l’environnement. La préservation et l’amélioration... de la qualité de l’environnement sont des préoccupations majeures pour nos sociétés. Les moyens mis en œuvre... pour la surveillance et la mesure de la qualité de l’environnement, dans ces différents compartiments (air, eau, sol... . Ce dernier point est un frein à leur déploiement dans l’environnement, au vu de la complexité...
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en compte de l’environnement et d’étude d’impact, il a semblé nécessaire d’utiliser des outils... de plus en plus performants. Il s’agit de simuler l’impact des ouvrages dans leur environnement, puis de tester... régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement) pour les lignes haute tension... initial de l’environnement sur l’aire déterminée lors de la concertation. Cette étude a pour objet...
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et la biodisponibilité des éléments dans l’environnement est gouvernée par des paramètres physico-chimiques tels que le p... dans les sols et les sédiments, et leur devenir dans l’environnement différera donc. Il est ainsi généralement... et la toxicité des éléments chimiques dépendent non seulement de leur concentration dans l’environnement,... dans l’environnement. C’est ce type particulier de « spéciation » qui est couvert dans cet article, avec un accent...
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Il n’est pas toujours simple de comprendre l’articulation entre la réglementation ICPE et la réglementation environnementale.
Votre exploitation n’est pas classée selon la nomenclature ICPE ; en conséquence, vous pensez ne pas avoir de contraintes techniques ou réglementaires. Ne pas être régi par la réglementation des installations classées ne signifie pourtant pas qu’aucune contrainte réglementaire ne s’applique. La réglementation environnementale peut vous concerner.
Quelles sont les obligations associées ?
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Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.
À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.
Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.
L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :
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Il est stratégique de connaître et, de surcroît, d’anticiper les projets, les succès et échecs des concurrents, les nouveaux entrants potentiels, les produits de substitution… car rien n’est plus important pour une entreprise que d’assurer sa pérennité et donc de rester performante sur ses marchés.
Établir la cartographie de son environnement permet de délimiter le champ concurrentiel.
Cette fiche vous donne les clés pour réussir étape par étape la collecte et l’analyse d’informations concurrentielles, grâce notamment à l’apport du mind mapping, afin de mieux anticiper les stratégies de vos compétiteurs actuels, futurs ou inconnus.
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