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Système de management environnemental (SME) : revue de direction| Réf : G5130 v1
Auteur(s) : Alain PRATS
Date de publication : 10 juil. 2011
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La norme ISO 14001 (chapitre 445) demande à ce que soit établie une procédure relative à la maîtrise de la documentation. Cette procédure va décrire les modalités pour :
approuver les documents et les diffuser ;
passer en revue et mettre à jour la documentation ;
s’assurer que les versions pertinentes des documents sont disponibles ;
s’assurer que les documents sont lisibles et identifiables ;
s’assurer que les documents externes utiles au fonctionnement du SME sont identifiés et maîtrisés ;
prévenir l’usage involontaire des documents obsolètes.
Les règles de gestion et de maîtrise des enregistrements sont pour leur part décrites dans une procédure également exigée par la norme ISO 14001 (chapitre 454) qui aborde les points suivants :
les règles d’identification ;
le stockage ;
la protection ;
l’accessibilité ;
la durée de conservation ;
l’élimination des enregistrements.
Le responsable du système de management est en général celui qui gère la documentation y compris les enregistrements.
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ENVIRONNEMENT
(1) - INERIS - * - . – Guide SSE – site Internet INERIS (décembre 2009).
(2) - ISO 9001 - * - . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).
(3) - ISO 14001 - * - . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).
(4) - ISO 31000 - * - . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).
Règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) n° 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (Journal Officiel du 22 décembre 2009, p. 1-45).
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ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -
ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -
ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -
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Guide SSE de l’INERIS : http://www.ineris.fr/guide.sse/index.htm
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2 - INTRODUCTION ET POINTS PARTICULIERS
4 - GESTION ET MISE À JOUR DE LA DOCUMENTATION
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