Article

1 - DÉFINITIONS ET EXIGENCES DES RÉFÉRENTIELS DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

2 - APPROCHE MÉTHODOLOGIQUE POUR RÉALISER UNE ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

3 - PLANIFICATION DE L’AMÉLIORATION

4 - CONCLUSIONS

Article de référence | Réf : G5004 v1

Analyse environnementale - Détermination des AES

Auteur(s) : Alain PRATS

Date de publication : 10 juil. 2011

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

L’ISO 14001 définit l’analyse environnementale comme l’analyse des activités, produits et services d’un organisme susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cette approche doit s’inscrire elle-même dans un processus d’amélioration continue au sein de l’organisme, pour devenir une démarche de progrès. Dans un premier temps, l’identification doit porter sur les impacts réels ou potentiels les plus significatifs pour se préoccuper ensuite des autres impacts environnementaux. Aucune méthode réglementaire ou normalisée n’existe pour conduire une analyse environnementale, simplement des approches méthodologiques qu’il convient de mener avec pertinence et exhaustivité.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

ABSTRACT

Environmental Analysis

ISO 14001 defines environmental analysis as the analysis of activities, products and services of an organization likely to have an impact on the environment. This approach must be part of a continuous improvement process within the organization, with the view of becoming a progressive approach. In the first instance, identification should focus on the most significant actual or potential impacts and then consider other environmental impacts. There are currently no regulatory or standardized methods for conducting an environmental analysis, only methodological approaches that should be conducted with pertinence and thoroughness.

Auteur(s)

  • Alain PRATS : Docteur ès sciences naturelles - Ingénieur, consultant et formateur dans le domaine du risque industriel, INERIS

INTRODUCTION

Tout au long de cet article nous allons parler « d’analyse environnementale » comme étant le document d’identification des aspects environnementaux liés aux activités produits et services d’un organisme tel que défini dans le chapitre 431 du référentiel ISO 14001. Nous allons volontairement nous écarter de la définition du règlement EMAS qui exige en matière de conformité de produire un document conforme aux dispositions de l’annexe 1 de ce règlement. Ces dispositions prévoient, entre autres, de recenser dans ce document les exigences réglementaires applicables, d’identifier les risques d’accidents environnementaux ou encore d’identifier les aspects environnementaux indirects sur lesquels l’organisation peut avoir une influence.

Ces dispositions sont également abordées dans le cadre du référentiel ISO 14001 mais à d’autres niveaux de l’organisation du système de management ; par exemple, la veille réglementaire (chap. 432) fait l’objet de dispositions particulières, de même que l’identification des situations d’urgences (chap. 447) ou encore la maîtrise de certaines opérations externalisées (chap. 446).

L’analyse environnementale, vue sous l’angle ISO 14001, consiste en une analyse des activités, produits et services d’un organisme susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement. Cette analyse doit permettre à l’organisme d’identifier, parmi ces activités, produits et services ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs et vis-à-vis desquels elle peut envisager une amélioration.

La pertinence de l’analyse est primordiale si l’on recherche l’efficacité du système de management environnemental. L’organisme ne doit pas perdre de vue que cette approche doit s’inscrire elle-même dans un processus d’amélioration continue. Ce processus doit démontrer la capacité de l’organisme à tenir à jour cette analyse, en particulier lorsque des modifications ou des évolutions sont susceptibles d’intervenir dans les procédés, produits ou équipements mis en œuvre par l’organisme. Il est important dans un premier temps d’identifier les impacts les plus significatifs puis progressivement d’étudier la possibilité de se préoccuper des autres impacts environnementaux.

Il est aisé de convenir que la qualité de cette analyse va dépendre de la pertinence avec laquelle l’organisme jugera qu’un aspect est significatif ou non.

Il est important par ailleurs de signaler que si l’analyse environnementale relative à l’impact des activités et, dans une moindre mesure, des services associés à ces activités est bien prise en compte en général par les organismes, il n’en est pas de même en ce qui concerne l’impact environnemental des produits qu’elle met sur le marché… Dans la majorité des cas, les organismes font « l’impasse » sur cette partie de l’analyse qui, certes, peut s’avérer complexe, mais qui n’en constitue pas moins une non-conformité par rapport aux exigences du référentiel ISO 14001.

L’exhaustivité de l’analyse et la méthode permettant d’identifier les aspects environnementaux significatifs constituent des points importants pour la qualité de l’analyse. Il est nécessaire également de bien prendre en compte dans cette analyse, d’une part, les activités à l‘origine d’impacts significatifs « réels » et, d’autre part, celles qui seraient susceptibles d’avoir des impacts significatifs si elles n’étaient pas suffisamment bien maîtrisées.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5004


Cet article fait partie de l’offre

Environnement

(497 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Environnement

(497 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Sommaire
Sommaire

BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - INERIS -   *  -  . – Guide SSE – site internet INERIS – http://www.ineris.fr/guide.sse (décembre 2009).

  • (2) - ISO 9001 -   *  -  . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).

  • (3) - ISO 14001 -   *  -  . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).

  • (4) - ISO 31000 -   *  -  . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).

  • (5) - ISO 31010 -   *  -  . – Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques (novembre 2009).

  • (6) -   *  -  Arrêté du 29 septembre 2005 – relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la...

NORMES

  • Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2004

  • Système de management de la qualité : exigences. - ISO 9001 - 2008

  • Management du risque – Principes et lignes directrices. - ISO 31000 - 2009

  • Gestion des risques – techniques d’évaluation des risques. - ISO 31010 - 2009

1 Réglementation

(liste non exhaustive)

Arrêté du 29 septembre 2005 relatif à l’évaluation et à la prise en compte de la probabilité d’occurrence, de la cinétique, de l’intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation [NOR: DEVP0540371A] (Version consolidée au 8 octobre 2005).

Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié. [NOR: DEVP0430217A] (Version consolidée au 1er mars 2009).

Loi 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (JORF du 20 juillet 1976).

HAUT DE PAGE

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Environnement

(497 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS