| Réf : G5130 v1

Documentation d’un système de management environnemental

Auteur(s) : Alain PRATS

Date de publication : 10 juil. 2011

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Présentation

RÉSUMÉ

A la demande des utilisateurs et pour simplifier les exigences relatives à la documentation des systèmes de management, la version 2015 du référentiel ISO 14001 a subit une évolution significative. . Les notions de « procédures » mais aussi celles « d’enregistrements » sont désormais abandonnées au profit de celles « d’informations documentées ». Cette évolution n’enlève rien à la rigueur avec laquelle cette documentation doit être identifiée, maitrisée et tenue à jour. Cet article permet aux organismes qui souhaitent mettre en place un système de management environnemental (SME) en conformité avec les exigences de la norme ISO 14001 v.2015 d’identifier la nature des informations qu’il convient de documenter. Il donne également des exemples sur la forme que peut prendre cette information.

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Auteur(s)

  • Alain PRATS : Docteur ès sciences naturelles - Ingénieur, consultant et formateur dans le domaine du risque industriel – INERIS

INTRODUCTION

La construction, la mise en place, l’appropriation et le fonctionnement efficace d’un système de management environnemental pourrait paraître simple en 2010 dans la mesure où l’on est en droit de penser que les organismes, qui bénéficient aujourd’hui d’un retour d’expériences de près de 15 ans dans tous les secteurs économiques et au niveau d’organisations de toutes formes et de toutes tailles, auraient pu tirer les leçons du passé et tout particulièrement celles des premières démarches qualité initiées au début des années 1990. Tous les spécialistes se souviennent des critiques formulées à l’époque par la majorité des entreprises sur la nature et la lourdeur des exigences des référentiels telles celles des premières normes de la série ISO 9000, relatives à la documentation de ces systèmes de management.

Tels des postulats, des pratiques se sont installées, comme la nécessité « d’écrire (tout) ce que l’on faisait et de faire (tout) ce que l’on avait écrit », ou encore la volonté de promouvoir la culture de la preuve écrite comme seul moyen de démonstration de la conformité. La généralisation de ces règles, promues par les organismes certificateurs et leurs auditeurs, a conduit à cette période à paralyser la plupart des systèmes de management et à les enfermer dans des organisations de management parallèles à celles déjà en place et dont le seul objectif était l’obtention et le maintien d’une certification officielle.

De nombreux organismes, encore aujourd’hui, souffrent de ces expériences et font vivre des systèmes qui n’ont pas encore fait leur révolution documentaire faute, bien souvent, d’esprit révolutionnaire dans ce domaine.

Aujourd’hui, le manque de réactivité, de réalisme, de clairvoyance, de flexibilité, d’adaptabilité, ou encore d’efficacité d’une organisation est devenu une tare insupportable pour un développement durable de ses activités. Les processus et les procédures d’organisation, de prise de décisions ne doivent pas, par leur complexité, venir scléroser cette organisation. Il est nécessaire de construire un système documentaire bien pesé permettant à la fois de réagir rapidement et efficacement, c'est-à-dire sans prise de risques inacceptables dans des domaines aussi importants que la sécurité, la qualité, l’économie, la finance, l’environnement...

Le présent article est relatif à la documentation d’un système de management de l’environnement, il donne des pistes et des exemples pour la construction d’un système conforme aux exigences du référentiel ISO 14001 (2004) et au règlement communautaire EMAS (2009). Il attire l’attention du lecteur sur des points importants à prendre en compte avant de construire son système documentaire pour lui conférer une efficacité optimale et un haut niveau d’acceptabilité par les personnes concernées.

Cet article est consacré à la documentation d’un « système de management environnemental », mais la majorité des commentaires et des recommandations formulés valent également pour la plupart des autres systèmes de management mis en œuvre au sein des différentes organisations (qualité, sécurité, développement durable, etc.).

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-g5130


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - INERIS -   *  -  . – Guide SSE – site Internet INERIS (décembre 2009).

  • (2) - ISO 9001 -   *  -  . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).

  • (3) - ISO 14001 -   *  -  . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).

  • (4) - ISO 31000 -   *  -  . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).

1 Réglementation

Règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) n° 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (Journal Officiel du 22 décembre 2009, p. 1-45).

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2 Normes et standards

ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -

ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -

ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -

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3 Sites Internet

Guide SSE de l’INERIS : http://www.ineris.fr/guide.sse/index.htm

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