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Système de management environnemental (SME) : revue de directionARCHIVE | Réf : G5130 v1
Auteur(s) : Alain PRATS
Date de publication : 10 juil. 2011
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1.1 Exigences des référentiels de management de l’environnement
La version de novembre 2009 du Règlement communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) a aligné les exigences de ce référentiel sur celles de la norme ISO 14001 « Système de management environnemental : exigences et lignes directrices pour son utilisation » (version 2004). L’ensemble des commentaires qui suivent concernent donc ces deux référentiels.
Exigences : ISO 14001 (chap. 445) et règlement EMAS (annexe 2, partie A)
« La documentation du système de management environnemental doit comprendre :
a) la politique environnementale, les objectifs et cibles ;
b) la description du domaine d’application du système de management environnemental ;
c) la description des principaux éléments du système de management environnemental et leurs interactions, ainsi que la référence aux documents concernés ;
d) les documents, y compris les enregistrements, exigés par la présente norme internationale ; et
e) les documents, y compris les enregistrements, considérés comme nécessaires par l’organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces des processus qui concernent ses aspects environnementaux significatifs.
Les exigences relatives à la gestion des documents et qui concernent par exemple : leur rédaction, leur approbation, leur révision, leur archivage, etc., (chap. 445 de l’ISO 14001) et celles relatives à la gestion des enregistrements comme leur identification, leur conservation, leur protection, leur accessibilité, etc. (chap. 454 de l’ISO 14001) ne sont abordées que partiellement dans cet article.
HAUT DE PAGE1.2 Vocabulaire et terminologie
L’appellation des documents du système de management ne doit pas constituer « une entrave à la liberté d’expression » de l’entreprise. L’expérience culturelle de l’organisme et son histoire, voire le secteur d’activités dans lequel elle évolue, peuvent être à l’origine d’une grande diversité d’appellations.
La...
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ENVIRONNEMENT
(1) - INERIS - * - . – Guide SSE – site Internet INERIS (décembre 2009).
(2) - ISO 9001 - * - . – Système de management de la qualité : exigences (novembre 2008).
(3) - ISO 14001 - * - . – Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation (décembre 2004).
(4) - ISO 31000 - * - . – Management du risque – Principes et lignes directrices (novembre 2009).
Règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS), abrogeant le règlement (CE) n° 761/2001 et les décisions de la Commission 2001/681/CE et 2006/193/CE (Journal Officiel du 22 décembre 2009, p. 1-45).
HAUT DE PAGE
ISO 9001 - 2008 - Système de management de la qualité : exigences. - -
ISO 14001 - 2004 - Système de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - -
ISO 31000 - 2009 - Management du risque – Principes et lignes directrices. - -
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Guide SSE de l’INERIS : http://www.ineris.fr/guide.sse/index.htm
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