Article

1 - CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES ITINÉRANTS

  • 1.1 - Généralités
  • 1.2 - Construction
  • 1.3 - Dégagements
  • 1.4 - Aménagements
  • 1.5 - Installations de chauffage ou de cuisson (article CTS 15)
  • 1.6 - Installations électriques
  • 1.7 - Éclairage
  • 1.8 - Équipements spéciaux
  • 1.9 - Moyens de secours
  • 1.10 - Exploitation
  • 1.11 - Petits établissements (article CTS 37)

2 - CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES À IMPLANTATION PROLONGÉE

  • 2.1 - Généralités
  • 2.2 - Construction
  • 2.3 - Dégagements – Circulation (article CTS 41)
  • 2.4 - Aménagement
  • 2.5 - Installations de chauffage et de cuisson
  • 2.6 - Éclairage
  • 2.7 - Exploitation
  • 2.8 - Établissements fixes par conception (article CTS 51)
  • 2.9 - Inspection (article CTS 52)

3 - ÉTABLISSEMENTS DU TYPE STRUCTURES À ÉTAGES

  • 3.1 - Généralités
  • 3.2 - Construction
  • 3.3 - Dégagements
  • 3.4 - Aménagements
  • 3.5 - Désenfumage (article CTS 68)
  • 3.6 - Installations de chauffage et de cuisson (article CTS 69)
  • 3.7 - Installations électriques (article CTS 70)
  • 3.8 - Éclairage (article CTS 71)
  • 3.9 - Moyens de secours
  • 3.10 - Exploitation

| Réf : TBA3028 v1

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

Date de publication : 10 déc. 2014

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

NOTE DE L'ÉDITEUR

La norme NF EN 1991-1-4/NA de mars 2008 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 1991-1-4/NA/A3 (P06-114-1/NA/A3) "Eurocode 1 : Actions sur les structures - Parties 1-4 : actions générales - Actions du vent - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-4:2005 - Actions générales - Actions du vent" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1903 (mars 2019).

20/05/2019

RÉSUMÉ

 

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements de type CTS régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes accueillies et circulant dans les chapiteaux, tentes et structures itinérants.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

En complément aux dispositions générales des Établissements recevant du public (ERP), des règles particulières en fonction de l'effectif admis doivent être appliquées dans les établissements de type CTS. Ces règles concernent principalement :

  • les aménagements ;

  • les services de sécurité et les systèmes d'alarme ;

  • les installations électriques ;

  • les moyens de secours.

Les établissements ERP de type CTS rassemblent les établissements suivants :

  • chapiteaux, tentes et structures itinérants ;

  • chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée ;

  • établissements du type structures à étages.

De par leurs conceptions et usages différents, les règles devant s'appliquer à chacun s'avèrent très spécifiques sur un grand nombre d'aspects.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3028


Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(138 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Techniques du bâtiment : préparer la construction

(138 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Sommaire
Sommaire

    1 Réglementation

    Article R. 111-15 du Code de la construction et de l'habitation portant sur les dispositions applicables aux étages autres que le rez-de-chaussée des bâtiments d'habitation.

    Article R. 123-3 du Code de la construction et de l'habitation – Modifié par décret no 2009-1119 du 16 septembre 2009 portant sur les obligations des constructeurs, propriétaires et exploitants des établissements recevant du public.

    Article R. 123-43 à 51 du Code de la construction et de l'habitation portant sur l'organisation du contrôle des établissements.

    Article R. 3511-1 à 8 du Code de la santé publique portant sur l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

    Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (Version en vigueur au 1er janvier 2014) http://www.legifrance.gouv.fr

    Arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement.

    Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur.

    Arrêté du 26 juin 2008 portant...

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 94% à découvrir.

    Pour explorer cet article
    Téléchargez l'extrait gratuit

    Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


    L'expertise technique et scientifique de référence

    La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
    + de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
    De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

    Cet article fait partie de l’offre

    Techniques du bâtiment : préparer la construction

    (138 articles en ce moment)

    Cette offre vous donne accès à :

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

    Des services

    Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

    Un Parcours Pratique

    Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

    Doc & Quiz

    Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

    ABONNEZ-VOUS