BIBLIOGRAPHIE
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(1) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions applicables à tous les ERP.
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[TBA 3 000] (2013).
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(2) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions applicables aux établissements du 1er groupe.
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[TBA 3 001] (2013).
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(3) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions concernant la construction.
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[TBA 3 002] (2013).
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(4) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions concernant les aménagements intérieurs, la décoration et le mobilier.
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[TBA 3 003] (2013).
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(5) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions concernant le désenfumage.
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[TBA 3 004] (2013).
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(6) -
Sécurité incendie des ERP – Dispositions concernant le chauffage, la ventilation, la réfrigération,...
1 Textes réglementaires
Code de la construction et de l'habitation : Article R123-22 – Modifié par Décret no 2009-1119 du 16 septembre 2009
Article R. 3511-6 du code de la santé publique portant sur l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (Version en vigueur au 1er janvier 2014) http://www.legifrance.gouv.fr
Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur
Arrêté du 22 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur
Arrêté du 26 juin 2008 portant diverses dispositions relatives à la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
Arrêté du 1er décembre 2010 fixant les modèles de signalisation prévus par article R. 3511-6 du code de la santé publique
Décret no 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
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