Appareils d'utilisation
Sécurité incendie des ERP - Dispositions concernant les installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés

1 - Généralités

• 1.1 - Domaine d'application (article GZ 1)
• 1.2 - Dispositions générales complémentaires (article GZ 2)
• 1.3 - Documents à fournir (article GZ 3)

2 - Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux)

• 2.1 - Types de stockages concernés (article GZ 4)
  Figure 1 - Stockage de gaz liquéfié en réservoir (© Comité Français du Butane et du Propane)
• 2.2 - Généralités (article GZ 5)
• 2.3 - Règles d'implantation des stockages (article GZ 6)
• 2.4 - Règles particulières pour le stockage des bouteilles de propane commercial (article GZ 7)
  Figure 2 - Installation de bouteilles de gaz (© Comité Français du Butane et du Propane) Tableau 1
• 2.5 - Règles particulières pour le stockage des bouteilles de butane commercial (article GZ 8)
• 2.6 - Dispositions complémentaires applicables à tous les stockages en récipients fixes (article GZ 9)

3 - Dispositifs de détente et de comptage

• 3.1 - Emplacements des détendeurs (article GZ 10)
  Figure 3 - Détendeur-limiteur (©Doc, Aqualys)
• 3.2 - Emplacement des compteurs (article GZ 11)

4 - Conduites, organes de coupure et de détente

• 4.1 - Conformité et mise en œuvre des matériels à gaz (article GZ 12)
• 4.2 - Restrictions au passage des canalisations dans le bâtiment (article GZ 13)
• 4.3 - Organes de coupure extérieurs au bâtiment (article GZ 14)
  Figure 4 - Panneau de consigne de sécurité coupure gaz (©Doc. Direct signalétique)
• 4.4 - Organes de coupure dans le bâtiment (article GZ 15)
• 4.5 - Desserte en gaz des différents niveaux d'un bâtiment (article GZ 16)
• 4.6 - Conditions d'installation des tuyauteries autres que les conduites montantes (article GZ 17)
  Tableau 2
• 4.7 - Raccordement en gaz des appareils d'utilisation (article GZ 18)
• 4.8 - Essais (article GZ 19)

5 - Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion

• 5.1 - Définitions (article GZ 20)
• 5.2 - Aération et ventilation des locaux contenant des appareils de type A ou B (article GZ 21)
• 5.3 - Dispositions complémentaires applicables à l'installation des appareils de type A (article GZ 22)
• 5.4 - Dispositions relatives aux appareils de type C (article GZ 23)
• 5.5 - Dispositions complémentaires à l'utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés (article GZ 24)
• 5.6 - Évacuation des produits de la combustion des appareils du type B (article GZ 25)

6 - Appareils d'utilisation

• 6.1 - Conformité des appareils à gaz (article GZ 26)

7 - Conformité, entretien et vérification des installations de gaz

• 7.1 - Certificat de conformité (article GZ 27)
  Figure 5 - Exemplaire CERFA-CC2 du certificat de conformité
• 7.2 - Mise en gaz et utilisation (article GZ 28)
• 7.3 - Entretien (article GZ 29)
• 7.4 - Vérifications techniques (article GZ 30)