Sécurité incendie des ERP – Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés

INTRODUCTION

1 - GÉNÉRALITÉS

• 1.1 - Domaine d’application (GZ 1)

• 1.2 - Dispositions générales complémentaires (GZ 2)

• 1.3 - Documents à fournir (GZ 3)

2 - STOCKAGE D’HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS (BUTANE ET PROPANE COMMERCIAUX)

• 2.1 - Types de stockages concernés (GZ 4)

• 2.2 - Généralités (GZ 5)

• 2.3 - Règles d’implantation des stockages (GZ 6)

• 2.4 - Règles particulières pour le stockage des bouteilles de propane commercial (GZ 7)

  

• 2.5 - Règles particulières pour le stockage des bouteilles de butane commercial (GZ 8)

3 - DISPOSITIFS DE DÉTENTE ET DE COMPTAGE

• 3.1 - Emplacements des détendeurs (GZ 10)

• 3.2 - Emplacement des compteurs (GZ 11)

4 - CONDUITES, ORGANES DE COUPURE ET DE DÉTENTE

• 4.1 - Conformité et mise en œuvre des matériels à gaz (GZ 12)

  

• 4.2 - Restrictions au passage des canalisations dans le bâtiment (GZ 13)

• 4.3 - Organes de coupure extérieurs au bâtiment (GZ 14)

• 4.4 - Organes de coupure dans le bâtiment (GZ 15)

• 4.5 - Desserte en gaz des différents niveaux d’un bâtiment (GZ 16)

• 4.6 - Conditions d’installation des tuyauteries autres que les conduites montantes (GZ 17)

• 4.7 - Raccordement en gaz des appareils d’utilisation (GZ 18)

• 4.8 - Essais (GZ 19)

5 - AÉRATION ET VENTILATION DES LOCAUX, ÉVACUATION DE PRODUITS DE LA COMBUSTION

• 5.1 - Définitions (GZ 20)

• 5.2 - Aération et ventilation des locaux contenant des appareils de type A ou B (GZ 21)

• 5.3 - Dispositions complémentaires applicables à l’installation des appareils de type A (GZ 22)

• 5.4 - Dispositions relatives aux appareils de type C (GZ 23)

• 5.5 - Dispositions complémentaires à l’utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés (GZ 24)

• 5.6 - Évacuation des produits de la combustion des appareils du type B (GZ 25)

6 - APPAREILS D’UTILISATION

• 6.1 - Conformité des appareils à gaz (GZ 26)

7 - CONFORMITÉ, ENTRETIEN ET VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS DE GAZ

• 7.1 - Certificat de conformité (GZ 27)

• 7.2 - Mise en gaz et utilisation (GZ 28)

• 7.3 - Entretien (GZ 29)

• 7.4 - Vérifications techniques (GZ 30)