Article de référence | Réf : TBA2526 v1

Réglementation
Équipements sanitaires des maisons individuelles

Auteur(s) : André BERGNER

Date de publication : 10 mars 2020

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Sommaire

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RÉSUMÉ

Dans les années 1950, les appareils sanitaires étaient essentiellement en grès émaillé, en porcelaine vitrifiée et en fonte ; les choix étaient relativement limités.

Depuis, le choix des appareils s’est considérablement enrichi. Si les fabricants sont sensiblement les mêmes qu’à l’époque, leur catalogue n’a plus rien à voir.

De nouveaux matériaux sont apparus (l’acier, l’acrylique, le verre, etc.), la technologie ainsi que les robinetteries ont énormément évolué, et de nouveaux matériels pour les WC (WC suspendus, réservoirs de chasse encastrés, sanibroyeurs), les baignoires (d’angle, balnéo), les douches et les cabines de douche, les éviers (pour PMR), les lavabos (bac à poser), entre autres, permettent de faire des choix très vastes.

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Auteur(s)

INTRODUCTION

Suivant l’importance des constructions, on peut compter plusieurs cuisines, salles de bains, WC ou buanderies. Mais quel que soit le nombre de pièces identiques, les équipements sont les mêmes.

Les raccordements eau froide, eau chaude, électriques et évacuations ne sont pas traités dans cet article.

L’objectif est ici de mentionner et de décrire les principaux appareils, robinetteries et accessoires que l’on trouve dans ces pièces, et les matériaux qui les composent.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba2526


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3. Réglementation

3.1 Robinetteries

Les critères de la norme NF sont les suivants :

  • E pour le débit de l’eau, de E1 à E4 ;

  • A pour l’acoustique, de A1 à A3 (A1 est le plus silencieux) ;

  • U pour la résistance à l’usure, de U1 à U3 ;

  • C pour le confort et l’ergonomie, de C1 à C3.

Les classements EAU concernent les mélangeurs, et les classements ECAU se rapportent aux mitigeurs mécaniques ou thermosatiques.

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3.2 Personnes en situation de handicap

Le lecteur est invité à se renseigner auprès des organismes suivants pour connaître localement les aides disponibles pour améliorer les logements des personnes à mobilité réduite (APA – allocation personnalisée d’autonomie, PCH – prestation de compensation du handicap, AAH – allocation aux adultes handicapés, MPA – matériel pédagogique adapté) :

  • ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat) ;

  • Action logement ;

  • MDPH (maison départementale des personnes handicapées) : une MDPH a une mission d’accueil, d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leur famille, ainsi que de sensibilisation des citoyens au handicap. Chaque MDPH met en place une équipe pluridisciplinaire qui évalue les besoins de la personne handicapée ;

  • CDAPH (Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées) : elle prend les décisions relatives à l’ensemble des droits de la personne dans son champ de compétences.

La norme PMR (pour personne à mobilité réduite) est une expression fréquemment employée pour parler de l’accessibilité dans le BTP.

Les textes de loi liés à l’accessibilité sont :

  • la loi du 11 février 2005 « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », dite loi Handicap ;

  • l’arrêté du 17 mai 2006, qui définit les règles techniques relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées lors de la...

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    NORMES

    • Essais des revêtements de sol – Détermination de la résistance au glissement, surfaces mouillées pour pieds nus – Méthode de marche – Plan incliné - DIN 51097 - Novembre 1992

    • Essais des revêtements de sol – Détermination de la résistance au glissement – Pièces et zones de travail exposées aux risques de glissement – Méthode de marche – Plan incliné - DIN 51130 - Février 2014

    1 Réglementation

    Loi du 11 février 2005 « pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », dite loi Handicap.

    Arrêté du 17 mai 2006 définissant les règles techniques relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées lors de la construction et de l’aménagement des bâtiments d’habitation.

    Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R. 111-18 à R. 111-18-7 du Code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction.

    Circulaire interministérielle no 2007-53 DGUHC du 30 novembre 2007 relative à l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation (annexe 7 : maisons individuelles neuves).

    Décret et arrêté du 24 décembre 2015 relatifs à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction pour simplifier les normes d’accessibilité dans les maisons individuelles.

    Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement.

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    2 Annuaire

    Constructeurs – Fournisseurs –...

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    QUIZ ET TEST DE VALIDATION PRÉSENTS DANS CET ARTICLE

    1/ Quiz d'entraînement

    Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

    2/ Test de validation

    Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

    Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


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