Article

1 - HISTORIQUE

2 - RISQUES DUS AUX TRAVAUX À PARTIR D’ÉCHAFAUDAGES

3 - RÉGLEMENTATION

  • 3.1 - Directive européenne
  • 3.2 - Situation avant l’année 2004
  • 3.3 - Situation depuis 2004
  • 3.4 - Documents législatifs et réglementaires
  • 3.5 - Documents informatifs des organismes de prévention

4 - CIRCULAIRE DRT 2005 ET CIRCULAIRE DU 13 JUILLET 2006

  • 4.1 - Circulaire DRT 2005/08 du 27 juin 2005
  • 4.2 - Commentaires
  • 4.3 - Dispositif réglementaire
  • 4.4 - Impact des dispositions existantes sur les dispositions du décret du 8 janvier 1965
  • 4.5 - Impact des dispositions existantes sur le décret du 8 janvier 1965
  • 4.6 - Dispositions introduites par le décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 et l’arrêté du 21 décembre 2004
  • 4.7 - Dispositions introduites par la circulaire du 13 juillet 2006 complétant la circulaire du 27 juin 2005

5 - CONFORMITÉ DES ÉCHAFAUDAGES

  • 5.1 - Auto-certification
  • 5.2 - Certification par tierce partie
  • 5.3 - Certificat de conformité du constructeur
  • 5.4 - Conformité du montage sur chantier

6 - OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS ET DES SALARIÉS

  • 6.1 - Obligations du chef d’entreprise
  • 6.2 - Obligations du salarié

7 - FORMATION ET QUALIFICATION DU PERSONNEL

8 - RÉFÉRENTIELS DE FORMATION AUX TECHNIQUES DE MONTAGE DES ÉCHAFAUDAGES

  • 8.1 - Référentiel de formation pour l’aide-monteur
  • 8.2 - Référentiel de formation pour le responsable du montage d’échafaudage
  • 8.3 - Référentiel de formation pour le technicien responsable de la conception de l’échafaudage (recommandation R408 de la CNAMTS)
  • 8.4 - Référentiel de formation pour le responsable de la réception, conformité et maintenance de l’échafaudage (recommandation R408 de la CNAMTS)
  • 8.5 - Référentiel de formation pour assurer la maintenance de l’échafaudage
  • 8.6 - Référentiel de formation pour les personnels travaillant sur les échafaudages (recommandation R408 de la CNAMTS)

9 - CONCLUSION

10 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA600 v2

Historique et réglementations des échafaudages

Auteur(s) : Pierre SERIN

Date de publication : 10 nov. 2016

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Sommaire

Présentation

NOTE DE L'ÉDITEUR

La norme NF EN 10219-2 d'août 2006 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 10219-2 (A49-540-2) : Profils creux de construction soudés, formés à froid en aciers - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques du profil (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1910 (Novembre 2019).

18/12/2019

La norme NF EN 363 de mars 2008 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN 363 (S71-510) "Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Systèmes individuels de protection contre les chutes" (Révision 2019)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN1902 (février 2019).

20/05/2019

RÉSUMÉ

Depuis l’antiquité, la composition, la constitution et l’utilisation des échafaudages ont évolué et les risques aussi. La preuve en est le tableau de GOYA sur l’accident de chantier. Au XXe siècle, chaque pays avait sa réglementation et ses fabricants. L’effort de reconstruction après la seconde guerre mondiale et la naissance de l’Europe ont permis de rendre les échafaudages, plus résistants, plus maniables, mais surtout plus sûrs grâce à une réglementation européenne. Cet article a pour but de faire le point sur cette évolution.

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ABSTRACT

Scaffolding history and regulations

Since ancient times, scaffolding components, parts and uses have greatly changed, and so have their related risks. Goya’s painting representing a building site accident testifies to this development. In the 20th c., each country had its regulations and manufacturers. Efforts at reconstruction after World War II, as well as European integration, allowed scaffolding to become more resistant, easier to handle, but most of all safer, with European regulations. This article means to deal with this development.

Auteur(s)

INTRODUCTION

Construction temporaire, à l’origine en bois, les échafaudages sont des ouvrages permettant l’accès et le travail en hauteur. Ils ont connu au travers des âges beaucoup d’évolutions techniques, du plan incliné égyptien aux échafauds en bois, puis aux échafaudages métalliques volants, jusqu’aux ascenseurs de chantier.

Constituées de ponts, passerelles, plates-formes, ces structures sont conçues pour éviter les chutes des utilisateurs, et doivent répondre aux normes techniques et à la réglementation qui ne cesse de se durcir. En effet, le nombre de victimes d’accidents lors du travail à partir des échafaudages reste encore à ce jour impressionnant. La réglementation, soutenue par les directives européennes transposées en droit français, a pour fonction d’encadrer tous les risques encourus.

Ce contexte normatif et réglementaire a connu d’importants changements à travers le décret du 1er septembre 2004, qui établit notamment les conditions de montage et démontage des structures, et la mise en place de dispositions générales applicables à l’exécution en sécurité des travaux en hauteur. Ces dernières portent sur la prévention des chutes assurée par des équipements collectifs (système d’arrêt de chute, main courante...) et individuels (harnais) sur la base d’une évaluation des risques professionnels.

Cette réglementation relative aux échafaudages présente également les obligations des employeurs en termes de prévention, d’information et de formation du personnel, et celles du salarié qui doit appliquer les instructions.

Pour aborder les différents types de matériels, la connaissance des documents de référence est nécessaire, ainsi que celle de l’ensemble des termes utilisés dans la profession. Le lecteur trouvera en fin d’article un glossaire de ces termes.

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KEYWORDS

regulation   |   scaffolding   |   safety

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-tba600


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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - COPPEL (Th.), COULON (J.J.) -   Échaufaudages tubulaires, théorie et pratique.  -  Édité par Paris (1963).

  • (2) -   *  -  L’échafaudage, éditions Techno-Nathan.

  • (3) -   *  -  L’Univers de l’échafaudage, Éditions VILO.

  • (4) -   *  -  Ministère du travail.

  • (5) -   *  -  INRS, syndicat français de l’échaufage.

  • (6) -   *  -  CNAMTS

  • (7) -   *  -  Syndicat Français de l’échafaudage.

1 Événements

Salon Batimat, salon international de la construction qui a lieu tous les deux ans à Paris (années impaires) http://www.batimat.com

Salon INTERMAT, salon organisé par SE Intermat, et qui réunit les organisations professionnelles des constructeurs et importateurs.

CISMA Syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures la sidérurgie et la manutention

SEIMAT Syndicat des entreprises internationales de matériels de travaux publics, mines et carrières, bâtiment et levage

HAUT DE PAGE

2 Normes et standards

Les normes relatives aux échafaudages et équipements annexes sont largement citées dans le corps de l’article.

HAUT DE PAGE

3 Réglementation

Code du travail

Directives européennes et leurs transpositions en droit français

Réglementation française – Journal officiel

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