Présentation
Auteur(s)
-
Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Vous souhaitez reprendre la fabrication ou la mise sur le marché d’une substance dont vous aviez arrêté la fabrication ou l’importation.
-
Que devez-vous faire pour être conforme aux exigences de règlements REACh ?
-
Quelles sont les dates clefs ? Devez-vous immédiatement vous mettre en conformité avec REACh ?
-
Que faire si vous interrompez de nouveau la fabrication/importation ?
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 92 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
DOI (Digital Object Identifier)
Présentation
GlossaireArticle inclus dans l'offre
"Sécurité et gestion des risques"
(483 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
7. Abréviations et acronymes
-
CAS : chemical abstracts service.
-
DSD : directive substances dangereuses (directive CE n° 67/548/EEC).
-
ECHA : Agence européenne des produits chimiques (European CHemical Agency).
-
EEE : Espace économique européen (European Economic Area – EEA).
-
EINECS : european inventory of existing commercial chemical substances.
-
ELINCS : european list of notified chemical substances.
-
NLP : no longer polymers.
-
REACh : Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of Chemicals (règlement CE n° 1907/2006).
-
SIEF : forum d’échange d’information sur les substances (substance information exchange forum).
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Abréviations et acronymes
Article inclus dans l'offre
"Sécurité et gestion des risques"
(483 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
-
Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACh).
-
Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.
Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Article inclus dans l'offre
"Sécurité et gestion des risques"
(483 articles)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.