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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Lorsque vous déterminez le classement d’une substance, sa présence à l’annexe VI du CLP est un élément clé qui conditionne le classement final que vous établissez. Elle détermine des éléments obligatoires à respecter mais qui ne sont pas forcément suffisants. Il est donc essentiel de compléter cette information.
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Comment trouver ce classement ?
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Quelles sont vos obligations ?
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Introductory guidance on CLP regulation. European Chemicals Agency. 2015 Guidance on the Application of the CLP Criteria. European Chemicals Agency. 2017
HAUT DE PAGE
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Recherche sur Internet d’un classement harmonisé (Outil
fic0162m1.docx
).Le règlement CLP évolue par la mise en application d’Adaptation au Progrès Technique et scientifique (APT). Cet outil résume les principales évolutions introduites à ce jour dans le CLP par ses APT.
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Liste des catégories de danger (code H) (Outil
fic0162m2.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses. Pour certaines catégories, un avis d’expert est...
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