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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Lorsque vous déterminez le classement d’une substance, sa présence à l’annexe VI du CLP est un élément clé qui conditionne le classement final que vous établissez. Elle détermine des éléments obligatoires à respecter mais qui ne sont pas forcément suffisants. Il est donc essentiel de compléter cette information.
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Comment trouver ce classement ?
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Quelles sont vos obligations ?
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Utiliser les informations sur l’historique de la classification harmonisée3. L’harmonisation doit parfois être complétée
Vous devez si nécessaire établir des classifications complémentaires. En effet, le classement de votre substance peut être partiellement harmonisé et donc incomplet, le règlement CLP se focalisant sur les propriétés les plus préoccupantes (CMR et sensibilisant respiratoire).
OutilVous devez pour cela suivre la même démarche que pour établir le classement d’une substance (cf. Liste des catégories de danger (Outil fic0162m2.docx )).
Ces compléments de classement peuvent concerner :
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un danger non couvert par la classification harmonisée ; par exemple, une substance peut être classée dans l’annexe VI pour sa toxicité répétée mais il peut être justifié de la classer également pour l’irritation cutanée ;
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un type de danger spécifique lorsqu’une classe de danger en comprend plusieurs ; par exemple, si une substance a un classement harmonisé pour la sensibilisation respiratoire, il peut être nécessaire de la classer également sensibilisant cutané.
Enfin, vous devez compléter l’étiquetage de votre substance en tenant compte des éléments harmonisés et des éléments complémentaires.
3.1 Pictogrammes de danger
Listez les pictogrammes harmonisés figurant à l’annexe VI et ceux liés aux classements additionnels que vous avez identifiés. Puis vérifiez que certains d’entre eux ne s’annulent pas d’après les règles de priorité (article 26 du CLP) pour obtenir la liste complète des pictogrammes à faire figurer sur l’étiquette.
HAUT DE PAGE3.2 Mention d’avertissement
Comparez la mention d’avertissement figurant à l’annexe VI à celles liées aux classements additionnels que vous avez identifiés. Seule la plus sévère...
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L’harmonisation doit parfois être complétée
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
Introductory guidance on CLP regulation. European Chemicals Agency. 2015 Guidance on the Application of the CLP Criteria. European Chemicals Agency. 2017
HAUT DE PAGE
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Outil
Recherche sur Internet d’un classement harmonisé (Outil
fic0162m1.docx
).
Le règlement CLP évolue par la mise en application d’Adaptation au Progrès Technique et scientifique (APT). Cet outil résume les principales évolutions introduites à ce jour dans le CLP par ses APT.
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Outil
Liste des catégories de danger (code H) (Outil
fic0162m2.docx
).
Cette liste présente toutes les catégories de dangers devant être recherchés pour classer une substance. Les informations pertinentes permettant de définir si la substance présente ce danger et doit être classée figurent entre parenthèses....
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