Vérifier si les conditions opérationnelles et les mesures de gestion de risque sont couvertes
FDSe : vérifier la conformité de ses utilisations

4.1 Pour vos conditions opérationnelles (OC)

Il convient de vérifier si elles sont équivalentes ou similaires à celles préconisées dans les annexes. Une OC similaire est une OC différente mais qui a la même fonction, par exemple l’utilisation de filtration membranaire au lieu d’osmose inverse pour l’épuration des eaux usées.

Dans certains cas, vos OC pourront être plus importantes ou plus basses mais entraîneront un niveau d’exposition plus faible. Par exemple, si vous utilisez une quantité par jour inférieur à celle préconisée dans les annexes ou si le volume de la pièce est plus important sur votre site, les données amèneront un niveau d’exposition plus faible et donc une conformité de vos OC automatique.

Pour le travailleur, la grande majorité des scénarios sont réalisés avec le logiciel ECETOC TRA. Dans ce cas, les OC utilisées sont :

• le temps d’exposition qui est découpé en 4 classes : 15 mn ; 15 mn à 1 h ; 1 h à 4 h et 4 h à 8 h ;

• la concentration qui est découpée en 4 classes : 1 % m/m ; 1 % à 5 % m/m : 5 % à 25 % m/m ; >25 % m/m

4.2 Pour vos mesures de gestion de risque (RMM)

Dans certains cas, la comparaison sera simple : présence ou non de gants. Les scénarios d’exposition tiennent compte de la formation des travailleurs portant des gants et non des types de gants. La conformité du type de gants est une conformité de la FDS 16 sections et non des annexes.

Dans d’autre cas, il faut regarder l’efficacité. Il s’agit du degré de réduction de l’exposition atteint au niveau de la cible. C’est le cas par exemple des masques ou de la ventilation, les annexes des FDSe pourront indiquer une efficacité de 90 % (c’est-à-dire que le masque assure une baisse de la concentration de 90 %). Vous devrez vous assurer de préconiser un masque ayant une efficacité de 90 %. Pour cela, vous pouvez vous aider du guide technique de l’INRS n° 6106 sur les masques donnant les facteurs...