Références
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Auteur(s)
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Amandine DIONNET : Chargée de mission QUALIPOLE LR
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous réalisez des activités liées à la manutention, à la réception, au stockage ou à l’expédition de marchandises dangereuses. Afin de prévenir tout risque d’accident/incident lié au transport de ces marchandises, vous devez appliquer les réglementations en vigueur.
Cette fiche vous permettra de mieux appréhender vos obligations liées à votre activité en exposant les méthodes et moyens à employer pour un suivi optimal de vos marchandises dangereuses.
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Identifiez les exigences réglementaires applicables7. Glossaire
Emballage
Un ou plusieurs récipients et tous les autres éléments ou matériaux nécessaires pour permettre aux récipients de remplir leur fonction de rétention et toute autre fonction de sécurité.
Marchandises dangereuses
Les matières et objets dont le transport est interdit selon l’ADR ou autorisé uniquement dans les conditions qui y sont prévues.
Numéro ONU ou No UN
Il s’agit du numéro d’identification à quatre chiffres des matières ou objets dangereux.
Transport
Le changement de lieu des marchandises dangereuses, y compris les arrêts nécessités par les conditions de transport et y compris le séjour des marchandises dangereuses dans les véhicules, citernes et conteneurs nécessités par les conditions de trafic avant, pendant et après le changement de lieu.
Unité de transport
Il s’agit d’un véhicule à moteur auquel n’est attelée aucune remorque ou d’un ensemble constitué par un véhicule à moteur et la remorque qui y est attelée.
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, dit « arrêté TMD »
HAUT DE PAGE
Site de l’ONU présentant les recommandations relatives au TMD (Livre Orange) ainsi que l’Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route (ADR).
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www.developpement-durable.gouv.fr > Prévention des risques > Risques technologique et transport de matières dangereuses > Transport de marchandises dangereuses.
Site du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Site bien complet avec toutes les réglementations applicables au transport des marchandises dangereuses, des documents utiles à télécharger.
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