Présentation
Auteur(s)
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Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR
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Lire l’articleINTRODUCTION
Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.
Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :
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recenser les exigences normatives et réglementaires applicables ;
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se procurer les normes, les lois et les règlements ;
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diffuser les normes, lois et règlements pour mise en œuvre ;
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vérifier la conformité légale et réglementaire.
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Accueil > Ressources documentaires > Génie industriel > Métier : responsable qualité > Piloter et animer la qualité > Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire > Erreurs à éviter
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6. Erreurs à éviter
6.1 N’omettez pas de définir clairement les responsabilités en matière de veille normative et réglementaire
Les textes législatifs, réglementaires et normatifs ont pour caractéristiques communes de n’être pas très récréatifs ! De ce fait, rares sont les personnes qui s’y plongent sans y être invitées… Ne pensez donc pas que chaque service de votre entreprise va spontanément entrer en veille pour les sujets qui le concernent et préférez une affectation explicite des domaines de veille au service de l’entreprise.
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Exemple de tableau de gestion des documents normatifs et réglementaires (Outil
fic0418m1.xlsx
).Ce tableau vous permet de gérer vos textes normatifs, légaux et réglementaires en conformité avec les exigences de maîtrise des documents de la majorité des référentiels de management de la qualité basés sur la norme ISO 9001.
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ISO 9000 « Systèmes de management de la qualité. Principes essentiels et vocabulaire »
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ISO 9004 « Gestion des performances durables d’un organisme. Approche de management par la qualité »
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ISO 9001 « Systèmes de management de la qualité – Exigences »
-
ISO 19011 « Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management »
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