Références & outils
Présentation
Auteur(s)
-
Solange VIGER : Juriste en droit de l'environnement
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Toute activité est source de déchets (rebuts de production, emballages, etc.).
-
Sont-ils tous réellement des déchets au vu de l’article L. 541-1-1 du Code de l’environnement ?
-
Êtes-vous producteur de déchets ?
-
Finalement, quelle est la définition d’un déchet ?
-
Quelles sont vos obligations vis-à-vis de leur gestion ?
-
Pouvez-vous optimiser la gestion de vos déchets tant sur le plan environnemental que sur le plan économique ?
En fonction de la typologie de vos déchets et de votre statut vis-à-vis des installations classées pour la protection de l’environnement, vos obligations vont différer.
Une bonne gestion de vos déchets vous permettra de répondre aux exigences réglementaires mais aussi de réduire vos coûts de traitement le plus souvent.
L’objectif de ce chapitre est de vous guider pour l’identification et la caractérisation de vos déchets, la définition des obligations auxquelles vous devez répondre et l’optimisation de votre gestion des déchets.
L'expertise technique et scientifique de référence
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Notre conseil7. Optimisez la gestion des déchets
Une bonne gestion de vos déchets peut avoir pour avantage une réduction des coûts. C’est pourquoi il est important de mettre en place une organisation efficace.
Cela nécessite une analyse de votre fonctionnement et notamment :
-
de la fréquence des enlèvements ;
-
du conditionnement des déchets ;
-
du taux de remplissage des bennes ;
-
du niveau du tri à la source ;
-
du respect des consignes de tri ;
-
des formations dispensées.
OutilCette analyse peut se réaliser en partie grâce à votre registre des déchets. Vous pouvez utiliser la trame fournie (Outil fic1215m1.xlsx ).
Enfin une veille technologique concernant les nouveaux procédés de recyclage ou de valorisation ainsi qu’une renégociation de vos contrats vous permettra de diminuer vos coûts de traitement.
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Optimisez la gestion des déchets
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Outil
Tableau de bord gestion de déchets (Outil
fic1215m1.xlsx
).
0
-
-
articles L. 541-1-1 et L. 541-2-1 : Définition du déchet, responsabilité du producteur et priorisation du traitement
-
articles R. 541-43 et R. 541-46 : Contenus des registres des déchets
-
article R 541-45 : Bordereau de suivi des déchets
-
articles R. 541-49 à -61 : Déclaration en cas d’activité de transport de déchets
-
-
Arrêté du 31 janvier 2008 : Déclaration annuelle des déchets
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
