Bibliographie & annexes
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Auteur(s)
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Jacques RICOUR : Directeur Environnement et Industries ANTEA
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le diagnostic du sous-sol est un élément rendu indispensable par le développement de la législation, soit à titre préventif dans le cadre des études d’impact de nouveaux aménagements, soit dans le cadre de la mise à niveau réglementaire d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), soit au titre de la mise en sécurité lors de l’arrêt d’ICPE, soit, enfin, dans le cadre de l’information réciproque des parties au titre de divers contrats de droit privé (assurance, prêt bancaire, fusion-acquisition).
Face à la diversité technique et juridique des situations auxquelles les parties en présence sont confrontées, le diagnostic de la qualité du « sous-sol » nécessite une grande rigueur de démarche et s’appuie sur de nombreux métiers : métrologie, géologie, hydrogéologie, pédologie, géochimie, biologie... La multiplicité des situations rencontrées conduit à mettre en place une méthodologie générale qui doit être déclinée de manière spécifique à chaque projet.
Le champ du diagnostic de la qualité du sous-sol correspond à un milieu complexe où coexistent phase minérale, gaz et eau en constante évolution sous l’effet de facteurs naturels ou anthropiques. Milieu vivant, ce sous-sol recouvre une réalité où les composantes minérales et organiques, les caractéristiques physique (porosité), hydraulique (perméabilité), biologique (microflore bactérienne), géochimique (milieu aéré ou réducteur)... commanderont, en grande partie, le comportement d’éléments étrangers, éventuellement nuisibles pour l’environnement et pour l’homme.
Le lecteur se reportera aux références bibliographiques [1] et [2].
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Préalables au diagnostic4. Aspects économiques
Dans un marché en émergence au niveau français, mais ayant acquis sa maturité aux États-Unis et en Europe du Nord, l’expérience montre qu’un lien étroit existe entre la qualité d’un diagnostic et les coûts des travaux de requalification. Cette interdépendance est importante sur le plan économique. Une sous-estimation de la valeur des études de diagnostic (coût d’investigation) conduit généralement à des surcoûts significatifs au niveau des travaux de requalification.
une reconnaissance de site de distillation de charbon s’appuyant sur une densité et une profondeur de sondages insuffisantes a conduit, ainsi, à découvrir trois cuves de goudron, alors qu’une seule était censée exister au cours des travaux de réhabilitation. Le surcroît des travaux du fait des quantités supplémentaires de goudrons à traiter et des nouvelles filières à mobiliser était 30 à 50 fois supérieur à l’économie de diagnostic.
Les conditions de réhabilitation sont étroitement liées aux objectifs de réaménagement et à l’usage du site. À contraintes croissantes, les coûts de réhabilitation croissent de façon exponentielle.
La figure 4 donne un exemple du poids du coût et du degré de précision de l’investigation.
En fonction des contraintes d’urbanisme et juridique, des disponibilités financières du maître d’ouvrage et de la sensibilité du milieu naturel et de sa capacité d’auto-épuration en regard de la nature et de la concentration en produits potentiellement polluants, on recherchera donc un optimum économique de l’ensemble diagnostic-travaux-usage.
Auto-épuration : capacité intrinsèque d’un milieu à recouvrer ses caractéristiques initiales par destruction des éléments étrangers qui y sont introduits.
La conduite d’un diagnostic de site doit permettre :
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une perception claire du risque intrinsèque et des enjeux associés (en termes économiques, sociaux, juridiques) ;
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une stratégie sous-tendue par des probabilités de succès définie clairement ;
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une...
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Aspects économiques
BIBLIOGRAPHIE
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(1) - * - Circulaire d‘avril et juin 1996 prises en application de la loi de juillet 1976 sur les Installations classées pour la Protection de l‘Environnement (ICPE) dans le cadre de la politique nationale de gestion des sites potentiellement pollués.
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(2) - * - Article 34 de la loi de juillet 1976 au titre de la mise en sécurité lors de l‘arrêt d‘ICPE.
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(3) - Communautés européennes - * - Directives 77/181 CEE du Conseil de la CEE relatives à l‘application des principes des bonnes pratiques de laboratoire et à la vérification de leur mise en application lors des essais des substances chimiques.
-
(4) - Bureau de recherche géologique et minière - Gestion des sites (potentiellement) pollués. La politique nationale en matière de traitement et de réhabilitation des sites et sols pollués. Le prédiagnostic, le diagnostic initial, étude des sols. La méthode nationale d‘évaluation simplifiée des risque (version 1). - juin 1997, éd. BRGM.
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(5) - CASTANY (G.), MARJAT (J.) - Dictionnaire...
NORMES
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Qualité des sols, échantillonnage, méthode de prélèvement d‘échantillons de sol, 11 p. - NF X 31-100 - 12-1992
-
Guide d‘élaboration de protocoles d‘échantillonnage de déchets. 8 p. - Pr X 30-411 - 4-1995
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Soil quality vocabulary, part 4 : terms and definitions relating to the rehabilitation of soils and sites. - ISO TC 190/SCI/WG2 - 01-1995
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Standard Practice for Environmental Site Assessment : phase 1 : environmental site assessment Process. - E1527-94 -
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Standard Practice for Environmental Site Assesment : transaction screen process ASTM 2nd ed. - E1528-93 -
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