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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
À ce stade du bilan de fonctionnement, une synthèse du fonctionnement de vos installations a été établie en analysant, sur la période décennale retenue, le fonctionnement, la conformité technique et réglementaire et la performance au regard des meilleures techniques disponibles (MTD). Il vous est maintenant demandé de lister les mesures compensatoires, cette étape correspondant à la quatrième partie de votre bilan de fonctionnement.
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Que doit contenir cette partie ?
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Où trouver les éléments d’information ?
Si des évolutions futures des mesures de prévention et de protection sont envisagées, le bilan de fonctionnement permettra de les présenter.
Sur la base des informations compilées dans les chapitres précédents (analyse du fonctionnement, analyse des effets et analyse de la performance au vu des MTD) et des conclusions, il est demandé de lister et de caractériser les mesures supplémentaires envisagées pour supprimer, limiter et compenser les inconvénients des installations, ainsi que l’estimation des dépenses associées, notamment en termes de réduction des émissions et des conditions d’utilisation rationnelle de l’énergie.
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5. Erreurs à éviter
5.1 Ne vous contentez pas de reporter des relevés de consommations d’énergie sans analyse
L’évolution des consommations d’énergie (augmentation, diminution, stabilisation) nécessite d’être analysée en tenant compte des évolutions de votre entreprise (production, effectif, arrêt…). Se contenter de reporter des chiffres dans un tableau (consommations sur les dix dernières années) n’a aucun sens. L’objectif du bilan de fonctionnement est de comprendre comment votre entreprise a été exploitée en matière d’utilisation d’énergie en tenant compte des consommations, du contexte de votre entreprise et de votre démarche d’amélioration continue dans la gestion des énergies.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié
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