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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
À ce stade du bilan de fonctionnement, une synthèse du fonctionnement de vos installations a été établie en analysant, sur la période décennale retenue, le fonctionnement, la conformité technique et réglementaire et la performance au regard des meilleures techniques disponibles (MTD). Il vous est maintenant demandé de lister les mesures compensatoires, cette étape correspondant à la quatrième partie de votre bilan de fonctionnement.
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Que doit contenir cette partie ?
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Où trouver les éléments d’information ?
Si des évolutions futures des mesures de prévention et de protection sont envisagées, le bilan de fonctionnement permettra de les présenter.
Sur la base des informations compilées dans les chapitres précédents (analyse du fonctionnement, analyse des effets et analyse de la performance au vu des MTD) et des conclusions, il est demandé de lister et de caractériser les mesures supplémentaires envisagées pour supprimer, limiter et compenser les inconvénients des installations, ainsi que l’estimation des dépenses associées, notamment en termes de réduction des émissions et des conditions d’utilisation rationnelle de l’énergie.
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Notre conseil3. Point particulier = Utilisation rationnelle des énergies
Cette étape du bilan de fonctionnement implique quatre phases :
-
une description des sources d’énergie utilisée et des équipements associés ;
-
une analyse des consommations ;
-
une évaluation des émissions de gaz à effet de serre ;
-
une description des mesures prises pour une utilisation rationnelle de l’énergie.
Extrait de la circulaire du 6 décembre 2004 relative au bilan de Fonctionnement – Installations classées (hors élevage) – Application de l’arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié – Annexe - Le contenu du bilan - Article 2 d) de l’arrêté
« L'analyse des conditions d'utilisation rationnelle de l'énergie ne concerne pas les installations qui ont rempli cette condition dans leur demande d'autorisation. Elle est proportionnée à l'installation et à ses effets sur les intérêts protégés et comprend au minimum :
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une description des sources d'énergie utilisées et des équipements ;
-
les consommations d'énergie (consommation annuelle et spécifique; valeurs en kWh, tep) ;
-
les flux des émissions de gaz à effet de serre ;
-
la justification du respect de la réglementation relative à l'utilisation rationnelle de l'énergie et notamment des décrets relatifs aux rendements minimaux et à l'équipement des chaudières et aux contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique ;
-
les mesures éventuelles à mettre en place afin de mieux utiliser l'énergie. »
3.1 Phase 1 – Décrire les sources d’énergie utilisées et les équipements associés
Il s’agit d’identifier les besoins en énergie et les sources d’énergies associées (chauffage, process, éclairage…). Par exemple, les besoins en énergie sont de deux types :
-
utilisation du gaz naturel pour alimenter les installations de chauffage (chaudières, aérothermes, radiants, générateurs d’air chaud…) et les installations liées aux process (fours de fusion, fours de recuit) ;
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utilisation d'électricité pour...
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Point particulier = Utilisation rationnelle des énergies
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
Arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu par le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié
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