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1 - À QUOI SERT UN PLAN D’URGENCE ? QUEL EST SON OBJECTIF ?

2 - QUI EST CONCERNÉ ?

3 - UN PLAN D’URGENCE, QU’EST-CE QUE C’EST EXACTEMENT ?

4 - DANS CETTE ORGANISATION COMPLEXE, QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS ?

  • 4.1 - Quels sont les objectifs de ces dispositifs ?
  • 4.2 - Comment établir ces dispositifs ?

5 - COMMENT SE METTENT EN ŒUVRE ET S’ARTICULENT LES DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS D’UN PLAN D’URGENCE ?

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Pour établir la réponse opérationnelle à un scénario d’accident, vous pouvez fonctionner sous la forme d’une « mise en situation »

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne considérez pas votre POI de manière isolée
  • 7.2 - Ne confondez pas « plan d’urgence » au sens de la réglementation ICPE, et les « plans d’urgence » que vous pouvez mettre en œuvre au sein de vos établissements
  • 7.3 - N’oubliez pas de prévenir les autorités pour tout sinistre

8 - FOIRE AUX QUESTIONS

9 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC0436 v1

À quoi sert un plan d’urgence ? Quel est son objectif ?
Comprendre la notion de plan d’urgence

Auteur(s) : Marie CATALON

Relu et validé le 14 nov. 2016 | Read in English

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Auteur(s)

  • Marie CATALON : Consultante et formatrice en santé, sécurité et environnement au travail

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INTRODUCTION

Vous entendez parler de « plan d’urgence » à différents niveaux. Vous souhaitez savoir :

  • Qu’entend-on exactement par cette dénomination ?

  • Avez-vous des obligations, en tant qu’exploitant d’une ICPE ?

  • Quel est l’objectif ?

Cette fiche va vous permettre de comprendre d’où vient cette notion, et comment vous intervenez, en tant qu’exploitant dans un dispositif d’ampleur nationale.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0436


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1. À quoi sert un plan d’urgence ? Quel est son objectif ?

La notion de « plan d’urgence » regroupe plusieurs plans et dispositifs, dont chaque élément est constitué des informations suivantes :

  • définition des enjeux et cibles (c’est-à-dire l’environnement et les populations civiles) ;

  • définition des dangers auxquels ils sont exposés, et scenarios d’accidents ;

  • mesures de coordination des moyens de réponse aux situations d’urgence liées aux risques définis, entre les différents acteurs impliqués ;

  • modalités de préparation et d’entraînement.

À noter

Les risques peuvent être :

  • industriels, ou technologiques ;

  • naturels ;

  • liés aux différents moyens et voies de transport ;

  • de sites (liés à des grands rassemblements de populations) ;

  • sanitaires ;

  • combinés : plusieurs de ces risques associés.

Dans votre exploitation, vous êtes plus particulièrement concerné par les risques industriels. Vous pouvez aussi éventuellement être concerné par les risques extérieurs (risques naturels, risques de sites, risques sanitaires…) lorsqu’ils peuvent affecter votre personnel, voire créer un suraccident avec les risques propres à votre exploitation.

Vous serez alors sollicité pour prendre part au dispositif de réponse aux situations d’urgence, ainsi que tous les autres acteurs qui peuvent être concernés : Services de la préfecture, Services de secours (SDIS, police, gendarmerie), maires des communes concernées, directeurs des hôpitaux et autres établissements de soins…

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Sommaire du dispositif ORSEC (Outil fic0436m1.docx ).

      Le dispositif ORSEC est désormais une réponse coordonnée et évolutive à tous les types de risques impactant la sécurité civile. Qu’y trouve-t-on ?

    • Picto outil Outil Guide ORSEC (Outil fic0436m2.docx ).

      Le dispositif ORSEC est désormais une réponse coordonnée et évolutive à tous les types de risques impactant la sécurité civile

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    2 Sites Internet

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Rubriques : le Ministère / Sécurité Civile / Dossiers et documents / Plan ORSEC

    Créée le 7 septembre 2011 à la demande du président de la République, la Direction générale de la qécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) est la structure centrale responsable de la planification,...

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