1 - COMPRENDRE LE RÉGIME SEVESO

• 1.1 - Seveso seuil bas
• 1.2 - Seveso seuil haut

2 - CONNAÎTRE LES RÈGLES DE CLASSEMENT

• 2.1 - Déterminez si votre établissement est classé Seveso
• 2.2 - Extrait de la rubrique 4320 – Aérosols extrêmement inflammables ou inflammables de catégorie 1 ou 2 contenant des gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1
• 2.3 - Déterminez si vous êtes seuil haut ou seuil bas

3 - RECENSEZ LES SUBSTANCES ET MÉLANGES DANGEREUX ET COMPAREZ CES DONNÉES À LA NOMENCLATURE ICPE

• 3.1 - Recensez les substances et mélanges dangereux
• 3.2 - Comparez les données de terrain à la nomenclature ICPE
• 3.3 - Principe de la règle d’addition

4 - ENTREPRENEZ LES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES

• 4.1 - Démarches pour un établissement déjà classé
• 4.2 - Démarches pour un établissement non classé
• 4.3 - Droit d’antériorité

5 - NOTRE CONSEIL

• 5.1 - Anticipez l’échéance du 1er juin 2015

6 - ERREURS À ÉVITER

• 6.1 - Ne vous appuyez pas sur une version obsolète de la nomenclature

7 - FOIRE AUX QUESTIONS

8 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

9 - GLOSSAIRE