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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
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Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Assurez-vous que les mesures de prévention et de protection que vous avez mises en place sont efficaces4. Assurez la surveillance médicale des intérimaires
Si vous employez un salarié intérimaire sur un poste soumis à SMR (par exemple, en remplacement d’un salarié que vous avez déjà identifié comme étant sous surveillance médicale renforcée), vous devez en informer l’entreprise de travail temporaire (article D. 4625-19 du Code du travail).
Vous aurez en charge, en tant qu’entreprise utilisatrice, d’organiser avec votre médecin du travail la surveillance médicale renforcée liée au poste de ce salarié intérimaire (dans ce cas-là, la seule fiche d’aptitude délivrée par le médecin du travail de l’ETT ne sera pas suffisante : c’est votre médecin du travail qui se prononcera, éventuellement, sur l’aptitude du salarié intérimaire à occuper ce poste de travail – article R. 4625-12 du Code du travail).
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Assurez la surveillance médicale des intérimaires
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
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Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
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Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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