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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
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Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Abréviations et acronymes8. Erreurs à éviter
8.1 Ne déclarez pas vos salariés en SMR, dans le seul but qu’ils soient vus plus souvent par votre médecin du travail
La déclaration d’une surveillance médicale découle de l’évaluation du risque. Déclarer un salarié en SMR n’est pas anodin ; cela sous-entend que vous l’exposez à des risques avérés pour sa santé et entraîne la mise en place d’examens médicaux réguliers, qui pourront être à votre charge.
Rappelez-vous qu’au cas par cas, en dehors des visites obligatoires, votre salarié ou vous-même pourrez demander des visites « occasionnelles » à votre médecin du travail.
HAUT DE PAGE8.2 Ne vous faites pas prescripteur d’examens
Certains employeurs demandent à leur médecin du travail des examens au motif qu’ils ont toujours été prescrits dans l’entreprise, que les salariés les réclament ou que des entreprises bénéficient de tel ou tel suivi. Seul votre médecin du travail sera amène de prescrire les examens les plus appropriés à vos salariés et à vos postes.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
-
Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
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Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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