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Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
-
Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Mettez en place la surveillance médicale des travailleurs1. Déterminez les surveillances médicales des salariés : surveillance médicale simple (SMS) ou surveillance médicale renforcée (SMR) ?
Sauf cas particuliers et en l’absence de déclaration contraire de l’employeur, les salariés sont soumis à surveillance médicale simple.
La circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 indique en effet que « la responsabilité de la détermination des salariés bénéficiant d’une surveillance médicale renforcée revient à l’employeur ». La surveillance médicale renforcée couvre deux sortes de situations :
1.1 Surveillance médicale renforcée liée à l’individu
Certains travailleurs sont considérés comme « plus exposés » et le Code du travail impose qu’ils soient suivis plus fréquemment par leur médecin du travail, dans le cadre d’une SMR. C’est le cas :
-
des travailleurs âgés de moins de 18 ans ;
-
des femmes enceintes ;
-
des travailleurs handicapés.
S’il est facile à l’employeur d’identifier les salariés de moins de 18 ans, ou même les femmes enceintes une fois qu’elles l’ont prévenu de leur état, la notion de travailleur handicapé n’est pas forcément portée à sa connaissance par le salarié (rien n’oblige en effet un salarié à informer son employeur de son handicap).
Le médecin du travail aura la possibilité de décider d’organiser des visites plus fréquentes, lorsqu’il aura connaissance de ce statut, sans en avertir l’employeur.
1.2 Surveillance médicale renforcée liée au poste
Le choix d’une SMR liée au poste ne se fait pas de façon subjective ; elle découle de la connaissance des travaux soumis et de l’évaluation du risque.
Les travailleurs soumis à SMR sont ceux déterminés par le Code du travail :
-
les travailleurs de nuit ;
-
les salariés exposés à l’amiante ;
-
les salariés exposés aux...
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-
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ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
-
Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
-
Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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