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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
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Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
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Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Assurez la surveillance médicale des salariés intervenant au sein d’entreprise utilisatrice2. Mettez en place la surveillance médicale des travailleurs
2.1 Visite d’embauche
L’examen médical d’embauche a notamment pour finalité de s’assurer que le salarié est médicalement apte au poste de travail auquel l’employeur envisage de l’affecter. Il est donc souhaitable de transmettre au médecin du travail le maximum d’informations sur les tâches de travail et les risques encourus par le salarié au moment de la visite médicale d’embauche, afin que celui-ci vérifie :
-
que les nuisances du poste ne peuvent pas avoir des effets plus délétères sur ce salarié que pour le reste de la population (ex : l’exposition à certains agents chimiques pourra être jugée incompatible avec le poste envisagé par le médecin du travail en raison d’une pathologie au foie, organe qui élimine les métaux lourds, substances chimiques…) ;
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l’état de santé à l’instant t, pour identifier si des pathologies préexistaient avant la prise de poste et l’exposition à des facteurs de risques auxquels on pourrait, dans le futur, imputer cette maladie (ex : surdité détectée avant la prise de poste de chaudronnier).
Des extraits du document unique, une fiche de poste, la fiche de prévention des expositions, peuvent être de bons vecteurs de communication.
Les salariés en surveillance médicale simple bénéficient d’un examen médical avant l’embauche ou au plus tard avant l’expiration de la période d’essai par le médecin du travail.
La mise en place d’une surveillance médicale renforcée indique que le salarié va être soumis à des nuisances entraînant des risques avérés à plus ou moins long terme pour sa santé. Ces salariés devront être vus en visite médicale d’embauche avant leur prise de poste.
Précisez au médecin du travail tous les risques et travaux qui ont entraîné la déclaration d’une SMR. En effet, les examens réalisés à l’embauche, par exemple pour une exposition à des agents chimiques CMR, ne seront pas les mêmes que pour des travaux en milieu hyperbare.
Un salarié en SMS peut également se voir prescrits certains examens complémentaires, c’est notamment le cas quand il est amené à être exposé à certains agents chimiques dangereux mais non CMR, susceptibles de générer des pathologies. Il est donc important de...
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Mettez en place la surveillance médicale des travailleurs
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
-
Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
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Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
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Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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