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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :
-
Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
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Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
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Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
-
Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?
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Erreurs à éviter7. Notre conseil
7.1 Réalisez une évaluation du risque documentée (mesures, outils…) sur tous les postes de travail
Cette procédure vous permettra d’identifier les salariés que vous devrez déclarer en SMR ou en SMS.
HAUT DE PAGE7.2 Demandez l’avis de votre médecin du travail
Précisez au médecin du travail tous les risques et travaux réalisés par les salariés et, en cas de doute, déterminez avec lui les salariés qu’il est pertinent de suivre en SMR.
Transmettez le maximum de documents pertinents (et synthétiques) à votre médecin du travail pour lui permettre de déterminer les modalités de la surveillance médicale (fiche de poste, extrait du document unique, fiche de prévention des expositions…), que le salarié soit déclaré en SMS ou en SMR.
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Notre conseil
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Réaliser son inventaire des produits avec Toxev à partir du contenu des fiches de données de sécurité
-
Réaliser et formaliser son évaluation des risques liés à l'exposition aux produits chimiques avec Toxev
-
Construire et gérer les fiches d'exposition avec Toxev
ANNEXES
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Circulaire DRT n° 3 du 7 avril 2005 relative à la réforme de la médecine du travail
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Circulaire DRT n° 93/14 du 18 mars 1993 prise pour l’application du décret n° 92-158 du 20 février 1992 et arrêté du 19 mars 1993
-
Circulaire DRT n° 12 du 24 mai 2006 relative aux règles générales de prévention du risque chimique et aux règles particulières à prendre contre les risques d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
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