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Auteur(s)
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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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OutilPour chacun de vos salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité, la réglementation vous impose d’établir une fiche individuelle de prévention des expositions (Outil fic1327m1.xlsx ). L’exposition aux agents chimiques dangereux est identifiée comme l’un de ces facteurs.
Elle devra être prise en compte dans les fiches à partir du 1er janvier 2016. Seuls les contrats de travail supérieurs à un mois donnent lieu à appréciation de l’exposition et à déclaration.
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place les fiches individuelles d’exposition aux agents chimiques, en répondant aux questions suivantes :
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comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?
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quelles sont les informations à collecter pour établir les fiches d’exposition ?
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comment rédiger les fiches d’exposition ?
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comment et à qui communiquer la fiche d’exposition ?
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Comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?Article inclus dans l'offre
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10. Glossaire
Exposition professionnelle
L’exposition professionnelle d’un travailleur est due aux produits chimiques utilisés ou générés délibérément (ex. : activité de synthèse d’un agent chimique), ou de manière non délibérée (ex. : fumées de soudage). L’exposition peut avoir lieu en situation normale, lors de la maintenance, lors d’un incident ou d’un accident.
Facteur de pénibilité
La réglementation ne parle pas de « facteur de pénibilité » mais de « facteurs de risques professionnels ». Ces facteurs sont appelés dans le vocabulaire courant « facteur de pénibilité », par commodité. Ce sont des facteurs auxquels les travailleurs sont exposés dans des conditions telles qu’ils peuvent laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.
Entreprise extérieure
L’entreprise extérieure est l’entreprise qui fait intervenir son personnel dans une autre entreprise pour exécuter une opération, quelle que soit sa nature, industrielle ou non, dans une entreprise (dite entreprise utilisatrice). Les entreprises d’intérim sont exclues de cette définition.
Entreprise utilisatrice
Entreprise qui, pour une opération dans son établissement ou ses dépendances, requiert les services d’une entreprise extérieure
Agent CMR
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Agent cancérogène : substance et mélange qui peuvent provoquer le cancer ou augmenter sa fréquence.
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Agent mutagène : substance et mélange qui peuvent provoquer des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.
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Agent toxique pour la reproduction : substance ou mélange qui peuvent produire ou augmenter la fréquence d’effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives.
VLEP
Limite de la moyenne pondérée en fonction du temps de la concentration d’un ACD ou d’un agent CMR, dans l’air de la zone de respiration d’un travailleur au cours d’une période de référence déterminée. Au niveau réglementaire, on distingue la VLEP 8 heures et la VLEP court terme (période de référence 15 minutes).
VLB et IBE
Valeur limite biologique : limite de concentration dans le milieu biologique approprié...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Modèle de fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels. (Outil ).
Version Excel du modèle de fiche défini par l’arrêté du 30 janvier 2012
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Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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Décret n° 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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Décret n° 2012-134 du 30 janvier 2012 tirant les conséquences de la création de la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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