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Auteur(s)
-
Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
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Lire l’articleINTRODUCTION
OutilPour chacun de vos salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité, la réglementation vous impose d’établir une fiche individuelle de prévention des expositions (Outil fic1327m1.xlsx ). L’exposition aux agents chimiques dangereux est identifiée comme l’un de ces facteurs.
Elle devra être prise en compte dans les fiches à partir du 1er janvier 2016. Seuls les contrats de travail supérieurs à un mois donnent lieu à appréciation de l’exposition et à déclaration.
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place les fiches individuelles d’exposition aux agents chimiques, en répondant aux questions suivantes :
-
comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?
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quelles sont les informations à collecter pour établir les fiches d’exposition ?
-
comment rédiger les fiches d’exposition ?
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comment et à qui communiquer la fiche d’exposition ?
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6. Notre conseil
6.1 Contactez le médecin du travail pour la réalisation des fiches
Il peut vous aider à déterminer les agents chimiques devant être inscrits. En effet, certaines propriétés toxicologiques ne sont pas forcément faciles à interpréter et nécessitent l’aide d’un spécialiste.
En complément des résultats de contrôle d’atmosphère (prélèvements atmosphériques destinés à contrôler le respect des VLEP), le médecin du travail pourra éventuellement prescrire un suivi d’indicateurs biologiques d’exposition (dosage sanguin de l’agent chimique concerné, analyse d’urines, etc.). Les résultats (communiqués de façon anonyme et globale) seront inscrits dans la fiche.
Au préalable, vous devez lui fournir les fiches de données de sécurité, le document unique d’évaluation des risques ainsi que les résultats du monitoring atmosphérique (respect des VLEP) et lui fournir toutes les informations qu’il peut juger utiles afin de visiter les postes de travail.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Modèle de fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels. (Outil ).
Version Excel du modèle de fiche défini par l’arrêté du 30 janvier 2012
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Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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Décret n° 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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Décret n° 2012-134 du 30 janvier 2012 tirant les conséquences de la création de la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail.
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